Y..., les conclusions de M.

dans l'esprit de la clientèle, sans rechercher s'il n'y avait pas risque de confusion, la cour d'appel a entaché son arrêt d'un manque de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; Mais

observations de la SCP Riché et Thomas-Raquin, avocat de la société Abbott Laboratoires et de la société anonyme Laboratoires Abbott, de Me Barbey, avocat de la société Laboratoire Theranol, les conclusions

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions

Z..., ès qualités, les conclusions de M.

X..., de Me Roger, avocat de la société General Motors France, les conclusions de M.

Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnité de préavis et de congés payés afférents, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas répondu à ses conclusions

[Y], qui avait déposé un premier jeu de conclusions le 16 novembre 2020, a déposé le 9 septembre 2021 via le réseau privé virtuel des avocats de nouvelles conclusions qui comportaient 20 pages de développements

conclusions dans lesquelles elle développait l'argumentation soutenue dans ses premières conclusions d'appel et précisait sa demande au regard de l'ordonnance rendue le 5 octobre 2023, soit postérieurement

de la mise en état d'une exception d'incompétence, des conclusions adressées au tribunal qui formulaient à la fois cette exception de procédure et des demandes au fond, sans constater que l'exception

Le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt d'écarter la seule demande qu'il avait formée par conclusions du 20 avril 2021, afin de voir écarter des débats les conclusions notifiées pour les sociétés

d'appel n° 3 le 6 mai 2020, comportant de nouveaux développements en réponse aux conclusions adverses et invoquant de nouvelles pièces ; qu'en statuant au visa des conclusions déposées et notifiées le

. ; que celui-ci ayant conclu le 7 juin 2004 en réponse à des conclusions de la société du 28 mai 2004, la société a déposé le 15 juin 2004, jour du prononcé de l'ordonnance de clôture, des conclusions

chambre ; Sur le rapport de Mme Besançon, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de Mme Y..., de Me Cossa, avocat de la Caisse régionale de crédit maritime mutuel d'Aquitaine, les conclusions

, la société Détex Maisons-Alfort faisait valoir qu'il y avait eu confusion liée à l'identité des dénominations, lors de l'envoi de courriers et de communications téléphoniques, ce dont elle déduisait

X... faisait valoir dans ses conclusions que le 13 février 1995, la société Electronic Data systems s'était engagée à réaliser des travaux spécifiques "afin de rendre opérationnel le système d'alarme de

Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la société Palais Napoléon, de Me Choucroy, avocat de la société Sup Caro, les conclusions

PARIS, le vingt et un février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions