X... a travaillé, notamment pour le compte du journal "l'Equipe" à partir de l'année 1971; que, faisant valoir qu'il avait été invité le 8 février 1989 à cesser sa collaboration au journal, il a saisi

X..., engagé par la SCP d'architectes Dubos et Landowski, le 8 octobre 1990, a décidé, par courrier du 22 mai 1991, de mettre fin à sa collaboration; qu'il a engagé une procédure de référé qui a été conclue

directives et d'orientations générales qu'il reçoit habituellement de la direction de l'établissement ou de l'entreprise, [le salarié] a[it] le pouvoir de susciter la participation de certains collaborateurs

.., alors, selon le premier moyen : 1 / que dans le préambule de sa troisième partie, relative aux "mesures en faveur des réorientations externes", l'accord social pour l'emploi indique "les collaborateurs

[Z] -qui justifiait alors de plus de dix ans d'ancienneté et avait participé à l'important développement de l'agence de [Localité 4], laquelle comptait en dernier lieu 25 collaborateurs, qu'il dirigeait

[Y] [G], avocat, de la compagne de ce dernier, Mlle [D] [C], titulaire du CAPA depuis 2002, à la recherche depuis deux ans d'un contrat de collaboration, laquelle, intéressée par le projet, a participé

[L] à qui elle était liée par un contrat de collaboration, de ne pas mentionner sa qualité de collaboratrice de ce dernier et d'avoir envoyé ce courrier à son insu, la cour d'appel, qui a perdu de vue

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 7 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée par la loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990 ; Attendu que le contrat de collaboration

. **** EXPOSE DE L'AFFAIRE Maître [G], avocat, a été le collaborateur de la Scp [Y].

conclu entre les parties le 31 décembre 2015 ; Alors que la compétence du bâtonnier du barreau auprès duquel l'avocat collaborateur est inscrit pour connaître du litige relatif à son contrat de collaboration

BENEVOLES -Collaborateurs bénévoles des services publics.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la cohabitation et la collaboration entre les époux X...

régulière avec un journaliste rémunéré à la pige faisait de lui un collaborateur régulier qui devait bénéficier des avantages attachés à la qualité de journaliste permanent et qui, examinant les éléments

LLLL...             , associé, en compagnie de trois collaborateurs, d'un consultant et de deux secrétaires constituait « un départ, même non concerté, d'un nombre significatif d'associés et/ou de collaborateurs

Me [V] [R] avait signé un contrat de collaboration avec Me [D] le 1er mars 2016.

société RELMAT, a acheté, le 8 juillet 1992, un avion, qui a été assuré auprès de la compagnie d'assurances, La Réunion aérienne ; que, le 19 août 1992, Pierre P..., employé de la société RELMAT et collaborateur

essentiel que le silence gardé par l'URSSAF lors du contrôle de 1974 ne pouvait être assimilé à une décision implicite reconnaissant à l'employeur le droit de ne pas s'inquiéter de la situation de ses "collaborateurs

ses fiches de paie, mais aux fonctions réellement exercées ; qu'aux termes de la convention collective nationale du notariat, la définition des fonctions du principal clerc est la suivante : "Collaborateur