Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6079432c9ba5988459c416a2
5 mars 1974
5 mars 1974
A NICE, EST CONTIGU A CELUI QUI APPARTIENT A CHAUVET; QUE CE DERNIER L'A DONNE EN LOCATION A LA SOCIETE AZURA POUR L'EXPLOITATION D'UN CINEMA; QUE LA SALLE DE SPECTACLE AVAIT, AUTREFOIS, SON ENTREE
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022106915
9 avril 2010
9 avril 2010
pour la création d'un établissement cinématographique à l'enseigne Espace Ciné de 9 salles et 1 550 places à Juvignac (Hérault) ; 2°) de mettre à la charge du préfet de l'Hérault et du médiateur du cinéma
Source officielleChambre 3
DTA_2202152_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 8 juin 2022 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Moulins refuse de remettre à sa disposition, en cellule, le home cinéma
Source officiellesoc
61372320cd58014677405c30
6 mai 1998
6 mai 1998
siège est ..., 12°/ de la société Atem Gestion, dont le siège est ..., 13°/ de la société Cerap, dont le siège est ..., 14°/ de la société Cerqua, dont le siège est ..., 15°/ de la société Cidma
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00614_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A la suite de la vérification de comptabilité de la société Majestic Cinémas, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00577_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par suite, le moyen tiré du défaut de qualité de la SAS les cinémas de Montluçon pour déposer la demande ne peut qu'être écarté. 14.
Source officielle8ème chambre
DTA_2305848_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
757 euros au titre de la participation due pour le second semestre 2022 dans le cadre du contrat de délégation de service public conclu le 25 juin 2018 pour la gestion et l’exploitation du théâtre/cinéma
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61629f6f35a5d4e0c2ddc9af
20 décembre 2012
20 décembre 2012
'lorsqu'il était présent [il] passait une bonne partie de son temps à régler ses problèmes avec ses autres sociétés ', cinéma [8] à [Localité 10], notamment.
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033889708
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention de sauvegarde des droits de l'homme et libertés fondamentales, notamment son article 10 ; - le code du cinéma et de l'image animée ; - la loi n° 75
Source officielleChambre civile TGI
665abad997d5920008107e78
19 avril 2024
19 avril 2024
INVESTISSEMENT ET COMMERCE CINEMA C/ S.A. SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT GRAND SUD S.A.R.L.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00534
28 mai 2013
28 mai 2013
11-27.966, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 1er janvier 2002 et le 30 décembre 2004, la société Sony France (la société Sony) a importé des ensembles home cinéma
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61391
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-14.691 Demandeur(s) : la société KI TII RE Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la société d'exploitation des cinémas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310249
22 juin 2017
22 juin 2017
Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de la société Bastille Saint-Antoine, de la SCP Boullez, avocat de la société Cinéma
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000038860103
26 juillet 2019
26 juillet 2019
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération nationale des syndicats du spectacle, du cinéma, de l'audiovisuel
Source officiellesoc
613722b3cd58014677400514
20 juin 1996
20 juin 1996
dont le siège est immeuble Ile-de-France, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de l'association "Résidence retraite du cinéma
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2406738_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
S’agissant du cinéma : 8.
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d47
20 mars 1990
20 mars 1990
Warner Bros (société Warner), producteur et distributeur de films, a refusé de fournir à la société Leaurel une copie en version originale d'un film que celle-ci souhaitait projeter dans une salle de cinéma
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d09
11 mars 1971
11 mars 1971
EFFECTIVES ET QUE CES QUALITES ETAIENT ETABLIES EN L'ESPECE PAR LES PIECES VERSEES AUX DEBATS ATTESTANT QUE L'OUVRIER AVAIT ANTERIEUREMENT EXERCE LA PROFESSION D'ELECTRICIEN OPERATEUR DANS UNE SALLE DE CINEMA
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed2a6
24 mars 1988
24 mars 1988
Y..., opérateur de cinéma au service de la société Duo, est passé, à partir du 1er décembre 1980, au service de la société Royalux qui exploitait un autre cinéma ; que, licencié le 4 juin 1984, il a demandé
Source officiellesoc
61372232cd580146773fafd6
11 mai 1994
11 mai 1994
X..., en qualité d'animateur, pour une durée de 24 mois, du 1er avril 1986 au 31 mars 1988 ; qu'aux termes de l'article 2 du contrat, il devait gérer une salle de cinéma, assurer les tâches spécifiques
Source officiellePage 31 sur 217
CINEMA LE MELIES
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Moutarde & Cinéma, AU BATAVIA ANNECY
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