Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf6
11 juin 1998
11 juin 1998
dirigeant dans plusieurs sociétés, Monsieur Didier X..., alors déjà cadre supérieur au sein de la société NORD-EST, a conçu en 1988 le projet de reprendre un groupe d'entreprises dans le secteur du chocolat
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[X] [K] devant rajouter les viennoiseries (un croissant et un pain au chocolat) et inviter les clients à se servir en boisson chaude.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507699_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
’il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée qui se fonde uniquement sur l’insertion paysagère du pylône, alors même que celui-ci, de forme tubulaire et de couleur brun chocolat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034d5e1ad5f35bfc6f86bf9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
. **** FAITS ET PROCEDURE La société Etablissements Jacquot fabrique et commercialise des confiseries de chocolat saisonnières destinées au grand public et distribuées principalement en grandes
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed8
22 mai 2015
22 mai 2015
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwitches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuits, gâteaux ; biscottes, sucreries ; chocolat
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03774_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
cadre, elle a exercé, à compter du 15 juin 2021, sous contrat à durée déterminée, puis à durée indéterminée à compter du 1er février 2022, une activité professionnelle en qualité de vendeuse en chocolaterie
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f835
5 juin 2012
5 juin 2012
Attendu par ailleurs qu'il est acquis qu'en décembre 2010, les grands-parents paternels ont fait remettre à Quentin en son école une boîte de chocolats de la part de son père ; qu'ils exposent avoir voulu
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e26cd6cdc6046d4797dc82
21 octobre 2025
21 octobre 2025
l'ouverture de la liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL [S] CREATRICE D'EMOTIONS (SARL) [Adresse 1] RCS [Localité 1] 911 671 949 - 2022 B 269 ayant pour activité : Pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie
Source officielleProcédures Collectives
69db64b6cdc6046d47f75b75
6 janvier 2025
6 janvier 2025
liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 [D] suivants du code de commerce à l'égard de : Sàrl L'ATELIER SUCRE & SALE [Adresse 2] Activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Source officielle1ère chambre
69e79f3acdc6046d47071640
1 avril 2025
1 avril 2025
Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 952203131 et exerce une activité d'exploitation, par tout moyen, de fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolaterie
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3ca58cdc6046d47e549cd
9 avril 2025
9 avril 2025
007843 DEFENDEUR : LE FOURNIL DE LA TREILLE (SARL), [Adresse 1] N° RCS 790 083 448 2012 B 1169 FABRICATION, VENTE EN GROS OU AU DETAIL DE TOUS PRODUITS CRUS OU CUITS DE BOULANGERIE, PATISSERIE, CHOCOLATERIE
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2309849_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Cet immeuble dénommé " La Chocolaterie " se compose, outre de bureaux classiques et de surfaces de stationnement, de plateaux techniques de biologie médicale qui, pour le calcul de la taxe, ont été initialement
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dff
28 février 2002
28 février 2002
considéré, à la faveur de motifs qui ne sont l'objet d'aucune critique utile en cause appel et que la cour fait siens, que la modicité du détournement personnellement opéré par le salarié ( un lapin au chocolat
Source officiellecomm
6137208fcd580146773eb99c
11 juin 1991
11 juin 1991
livres, bazar, produits de beauté, colifichets, articles de Paris, tous produits et accessoires nécessaires à la parure de l'homme, de la femme ou de l'enfant, et pendant les fêtes de bibelots et chocolats
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA04367_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Il a relevé qu’après avoir obtenu un certificat d’aptitude professionnelle, spécialité « pâtissier » en juin 2021, l’intéressé a effectué une formation « Mention complémentaire en pâtisserie, chocolaterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210706
10 novembre 2022
10 novembre 2022
société [3] soutenait que le compte-rendu médical établi par un allergologue à la demande de la CPAM de l'Aveyron établissait que Mme [L] était allergique au nickel et au cobalt ainsi qu'au produit chocolaté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00578
16 février 2012
16 février 2012
un jour par semaine des commerces sédentaires et non sédentaires de détail suivants : bouchers, charcutiers, traiteurs, charcutiers-traiteurs, bouchers chevalins, triperies, épiciers, glaciers, chocolatiers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206414_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
L’administration a maintenu son refus de déduire la TVA ayant grevé cette facture « venteprivée.com » relative à l’achat de chocolats, au motif qu’il ne ressortait pas de la nature de cette dépense qu’
Source officielle12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2501104_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
2024 par la société coopérative des planteurs et agriculteurs de Côte d'Ivoire, au sein de laquelle elle exerce les fonctions de chargée de la production agricole, afin de participer à un salon du chocolat
Source officiellechambre 1-11
69d15432cdc6046d4720f05b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Désignation Quantité Sachets chocolat au lait MAISON ALPEREL 60690 Sachets framboise MAISON ALPEREL 50960 Sachets chocolat noir MAISON ALPEREL 40120 Sachets fraise MAISON ALPEREL 39512 Sachets citron
Source officiellePage 31 sur 63