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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8059ba5988459c4b9ba
12 octobre 1981
12 octobre 1981
YANNICK, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 28 AVRIL 1980 QUI, POUR INFRACTIONS A LA REGLEMENTATION SUR LA BILLETERIE DES SPECTACLES, L'A CONDAMNE A 81 844 AMENDES
Source officielle1ère chambre civile
6967760dcdc6046d473fad3e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
au barreau de NARBONNE, absent à l'audience INTIMES : Monsieur [N] [J] né le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Yannick
Source officielleChambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f79
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[V] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant M.
Source officielleChambre 4-6
643105fe28558704f52e67f1
7 avril 2023
7 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEV2I SAS MOREL DIFFUSION C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le :7/04/2023 à : Me Eric DE TRICAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
64faba310f624005e653f75d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 20 mars 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 5 juillet 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleR E F E R E
69c0a8bdcdc6046d479a4350
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PARTIE EN DÉFENSE : BME PRO [Adresse 2] Absente PRÉSIDENT : Yannick PARIS GREFFIER LORS DES DÉBATS: Julie MATLOSZ PRONONCÉE le 28/01/2026 publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe
Source officielleETRANGERS
66baf710f34129bfe1fee49e
12 août 2024
12 août 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleETRANGERS
66878cd405d6f7f678d49122
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleETRANGERS
6684ead2a0de54ff609f7d44
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleETRANGERS
668f76c79b65e642c587851e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Pierre NOUBEL, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Yannick
Source officiellePAC - Contentieux
68a61d4f1abbd5bba7d962a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
demeurant 215 Chemin de la Bretèque - 76230 BOIS GUILLAUME Madame [I], [R], [B] [V] née le 23 Juin 1971 à LISIEUX (14100) demeurant 215 Chemin de la Bretèque - 76230 BOIS GUILLAUME représentés par Maître Yannick
Source officielleVENTES
66fd99d038de0398b51ab874
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 18/06962 - N° Portalis DB3D-W-B7C-IFVP 1 copie exécutoire à : la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE 1 expédition à : Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
653a06b4d0451e8318d0eab1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
en date du 14 Juin 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 06 septembre 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10163
6 février 2019
6 février 2019
Yannick A..., domicilié [...] , 4°/ M. Pierre B..., domicilié [...] , 5°/ M. C... D..., domicilié [...] , 6°/ M. Jean-C... E..., domicilié [...] , 7°/ M. J...
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbc
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Yannick X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association AEIH ASPHODELE CGEA DE BORDEAUX ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b60
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Maître Jean-Pierre LEROY, avocat au barreau de Paris (G 891) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 octobre 2005, en Chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Yanick
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf77
20 mai 2008
20 mai 2008
10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 17854 Yannick X... C / Eric Y... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92765
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Yannick X... Mme Vanessa Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295e
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS, P0173 PARTIES INTERVENANTES : Maître Philippe Z... ... 95300 PONTOISE représenté par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS, P0173 Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356f
29 septembre 2016
29 septembre 2016
né le 23 Décembre 1970 à POITIERS (86) ... 57800 FREYMING MERLEBACH Représenté et assisté de Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Société
Source officiellePage 31 sur 201