Cox un local commercial destiné à la création, l'achat et la vente de mobilier, articles de décoration, vêtements et accessoires de mode ; que la société M.A.

magasin qu'il gère à l'enseigne "Vet Affaire", en infraction à un arrêté préfectoral du 8 juin 1993, prescrivant la fermeture le dimanche des établissements dans lesquels s'exerce la vente au détail de vêtements

l'exploitation d'une licence de marque portant sur une ligne de lunettes "les Interchangeables" dont l'originalité consistait à pouvoir changer de montures à volonté pour les assortir à la couleur des vêtements

En avril 2002, elle identifia un corps découvert dans un champ comme étant celui de son fils grâce aux vêtements que celui-ci portait.

de prime d'habillage et de déshabillage, outre des dommages et intérêts pour exécution fautive du contrat de travail, en faisant valoir qu'exerçant un métier salissant, il est astreint au port de vêtements

le lien figure dans les écritures des parties, que les individus qui ont cassé les vitrines du magasin Célio et qui étaient rassemblés devant ce magasin lors de ces dégradations, étaient tout de noir vêtus

garnison ; qu'en cours de route, Cédric Y...s'apercevait que, dans la précipitation des évènements, il avait oublié un blouson dans le bar ; que ses camarades lui ayant proposé de retourner chercher ce vêtement

dommages-intérêts ; "aux motifs que lors de la prise de possession des lieux par Yacine C..., se trouvaient uniquement quelques meubles (l'appartement étant loué meublé), à l'exception de tous vêtements

étaient nécessairement aux aguets ; " attendu que les quatre gendarmes agissaient dans le cadre d'une action judiciaire organisée à la suite de plusieurs vols perpétrés dans le village et étaient vêtus

en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'entre mars 1992 et décembre 1993 la société Chelsi a importé des vêtements

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 20 septembre 2016), que Mimouna Y..., dont l'époux était atteint d'une pathologie liée à l'amiante, et qui était au contact des vêtements

[R] un contrat de partenariat et de licence de marques ayant pour objet la création originale, la fabrication industrielle, la commercialisation et la promotion de collections de vêtements, celles-ci étant

attaqué qu'à l'occasion du Salon de la Moto, qui s'est tenu de novembre à décembre 1991, la société Rothmans International France, que dirige Pieter X..., a fait distribuer, à titre gratuit ou non, des vêtements

réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des motifs du jugement qu'il confirme, que, mécontente des retouches effectuées sur des vêtements

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 juin 1993), qu'un contrat de crédit-bail a été conclu, pour le financement d'un matériel de nettoyage de vêtements

ladite société ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 juin 1991), que la société BM Pex, destinataire d'un conteneur de 231 cartons de vêtements

, le 14 février 1991 au registre national des marques ; qu'elle a annoncé, dans la presse professionnelle, en même temps que le catalogue pour le printemps et l'été 1991, la commercialisation de vêtements

Financière Zannier Sofiza (société Financière Zannier) qui l'autorisait à utiliser la marque "Z" de la société Zannier SA et mettait à sa disposition son savoir-faire en matière de distribution de vêtements