laquelle la fosse était inutilisée au moment de l'accident, est combattue par le prévenu qui produit des attestations d'ouvriers du chantier, indiquant que, l'après-midi même, des vérifications sur la turbine

Turcey, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 septembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

xa0;         de la requête N° 29634/96                  présentée par SARL STEM TURONE

des dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, dans le cadre d'un projet de confortement de la couverture de la Turdine

#Turner gegen Europäische Kommission.#Verbundene Rechtssachen C-59/80 und C-129/80.

#Mariette Turner tegen Europese Commissie.#Zaak C-62/94 P.

sérieuse, la cour d'appel a énoncé qu'il ne lui appartenait pas de rechercher le motif prétendument véritable du licenciement qui, selon le salarié, s'inscrit dans le plan de désengagement de l'activité turbines

MEME QUE LA RECEPTION PROVISOIRE DEVRA INTERVENIR A UNE DATE ULTERIEURE ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION, D'UNE PART, QUE L'INCIDENT EN LITIGE A POUR ORIGINE LA MISE HORS SERVICE DE LA TURBINE

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme F...

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. O... L..., et les conclusions de M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. H... A..., et les conclusions de M.

Turcey, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 mars 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Turcey, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [E] [N], et les conclusions de M.

[B] [W], professionnel indépendant, a conclu avec la société CM-CIC Bail, désormais dénommée Crédit Mutuel Leasing (CML), un contrat de location longue durée portant sur un véhicule Hyundai, modèle Tucson

et les moteurs, et de 15 % dans le cas des turbines et des moteurs.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Turchi