Jean-Paul X..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de curatrice de son fils Thierry, Paul, Georges X..., demeurant tous à Y...

De même, la participation à l'opération " un charentais : un masque " s'est faite sur la base d'un appel à volontaires.

Courriel 1] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 24/00400 - N° Portalis DB22-W-B7I-SMAQ JUGEMENT DU : 19 Mai 2026 MINUTE : DEMANDEURS : [C], [V], [L] [I], [K], [H], [P] [T] épouse [I] DEFENDEURS : Société CHARPENTE

nationales (GAN) ; qu'une réception est intervenue sans réserves en 1972 ; qu'en 1979, une fente étant apparue sur une demi-ferme, la société Mecabois a fait procéder à une réfection totale de la charpente

cour d'appel a dénaturé par omission ce rapport, violant ainsi l'article 1134 du Code civil ; 28) que les époux F... établissent par les attestations, au demeurant irrégulières en la forme, du charpentier-couvreur

Y..., charpentier expérimenté, par ailleurs dépourvu de harnais, et caractérisée par l'utilisation d'une échelle non fixée par ses soins par temps de vent fort, avait concouru à la réalisation de l'accident

reasonable time" specified in that provision;   Having voted in accordance with the provisions of Article 32, paragraph 1 (art. 32-1), of the convention and having noted that the majority of two-thirds

1 Avis n° 2025-108 du 6 février 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thierry Pérardel LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

the applicant, Article 6.1 (art. 6-1) had not been violated;   Voting in accordance with the provisions of Article 32.1 (art. 32-1) of the Convention, but without attaining the majority of two thirds

paragraph 1 (art. 6-1), of the convention;   Having voted in accordance with the provisions of Article 32, paragraph 1 (art. 32-1), of the convention and having noted that the majority of two-thirds

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ les Assedic Poitou-Charentes, dont le siège est ..., 2°/ l'AGS, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Thierry X..., demeurant ..., Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre

B A, aux sociétés Les Charpentiers d'Is, Koz Architectes, EVP Ingénierie, Socotec Construction ainsi qu'aux compagnies MAF et AXA France Iard.

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Sodeha et International construction ont sous-traité à la société Presta service (la société PS) les travaux de charpente

Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

[I], deuxième expert commis, estimait dans son rapport que l'accident était survenu par le déplacement d'un caillebotis mal fixé, non serré et sans butée de déplacement sur une charpente métallique de

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 décembre 2021), M. et Mme [G] ont confié la réalisation des travaux de charpente de leur maison à M. [H]. 2.

4], a formé le pourvoi n° G 21-23.505 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2021 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile - Section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bastia charpentes