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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B5
662012a7f05edb385fb2a635
15 avril 2024
15 avril 2024
Reconventionnellement, la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE demande la somme de 2.500,00 Euros sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officiellechambre 1-7
69d12415cdc6046d4719e3e1
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Nicolas Rousse Lacordaire, M. Cyril Déchelette et M. Pierre Liautaud. Délibéré le 18 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleVENDREDI
69a8fde9cdc6046d478cad13
4 avril 2025
4 avril 2025
Par conclusions également développées à la barre, les sociétés EIFFAGE ROUTE SUD OUEST SAS et FAYAT ENTREPRISE T.P.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01287
30 juin 2010
30 juin 2010
soit son statut, à l'exception des cadres dirigeants définis par la convention collective des vins et spiritueux par le coefficient 10A ou supérieur » ; qu'il était par ailleurs constant que Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39d
4 mars 2008
4 mars 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f977
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Aux demandes relatives à l'entretien des tenues de travail, l'appelante, à titre liminaire, indique que Mmes Sylvie G... et Josette N..., de même que M.
Source officielle2ème Chambre
652a30597ed1ea831811240e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SELARL GAILLARD OSTER ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielleCPROX Rétab. personnel
697b1b50cdc6046d4713c602
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Tribunal judiciaire de Bergerac, Juge des contentieux de la protection en matière de surendettement des particuliers et rétablissement personnel au tribunal de proximité de Sarlat GREFFIER : Madame Sylvie
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda146554f76c57c2b9a978
2 octobre 2019
2 octobre 2019
, Conseillère Greffier : Mme Sylvie FARHI, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - Prononcé par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb2c5962f704025cc70832
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente, Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb2c5a62f704025cc70836
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente, Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN
Source officielle11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528224
27 septembre 2016
27 septembre 2016
[R] administrateur de la société propriétaire de l'immeuble que le lot n°2 est composé ' d'un appartement composé de deux pièces, cuisine, cabinet de toilette et cave ' le dit appartement teinté en rouge
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c8
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Sylvie épouse B... Demeurant ...
Source officiellesoc
61372249cd580146773fbb5e
11 juillet 1994
11 juillet 1994
représentée par son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre sociale), au profit de Mme Sylvie
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410848
7 mai 2002
7 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 99-43.593 formé par Mme Sylvie X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n
Source officielle2ème chambre section C
651fa575c601f083189917ef
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Mme Laure MALLET, Conseillère Mme Corinne STRUNK, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL,
Source officielle1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666de
3 mai 2023
3 mai 2023
CAVALOC-LE GAL, avocat au barreau de RENNES Madame [C] [U] [M] née le 05 Décembre 1971 à [Localité 10] (22) [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie CAVALOC-LE GAL, avocat au barreau
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Patrice Wekler, demeurant 20, route de Lebeuville, 54290 Bainville-aux-Miroirs, 35 / de Mme Annie-France Baderot, demeurant 12, rue Ancel, 54300 Luneville, 36 / de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6520f5d3bb275d83183a3ae2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Tronche, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcce
24 juin 2008
24 juin 2008
24 / 06 / 2008 Arrêt no JLT / DB / IM Dossier no07 / 00369 Sylvie X... / S. A.
Source officiellePage 31 sur 101