Sybille M. Meier and Mrs. Angelika Grotehenne, both practising as lawyers in Berlin.

Mohammed D... , domicilié chez Mme Sybille X...[...]                                             , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section), dans

Christian MARANDON Juges : Mme Sybille IMBERT M.

Christian MARANDON Juges : Mme Sybille IMBERT M.

né le 02 Octobre 1970 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Sybille

Patrick Ouardes, président, Mme Sybille Mareuse, première conseillère, M. Vadim Melka, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.

Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, signé S. C...

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 37 - N° du dossier 23.3311 - Représentant : Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T04, substitué par Me Sybille

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Maître Sybille

Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, signé S.

C'est ainsi que la société SGS a passé commande le 11 mai 1998 des progiciels de la ligne SYBEL 500 suivants : - solutions commerciales et comptables de 10 à 20 postes constitués de comptabilité, tiers

Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. La rapporteure, Signé S. G...

bar-restaurant, des commerces et des logements saisonniers et, d'autre part, la gare de départ d'un téléporté assurant une desserte rapide du haut de la station et une liaison avec le grand domaine des Sybelles

diligences de son président domicilié en cete qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Sybille

YYYYYYYYYYYY..., domiciliée [...] , 169°/ Mme Claudia IIIIIIII..., domiciliée [...] , 170°/ Mme Sybil-Juliana AAAAAAAAAAAA... J..., domiciliée [...] , 171°/ Mme Angelica-IIIIIIIIIIIIIIIII...

Gaël Raimbault, premier conseiller, Mme Sybille Mareuse, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, signé S.

Bernard GERMAIN Juges : Mme Sybille IMBERT Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Z] [T] [D] [F] épouse [R] née le 04 Juillet 1970 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sybille