Richard X, demeurant ... et Mlle Stéphanie Y, demeurant ... ; M.

Stéphane A, demeurant ... ; M.

Beauvois, président, Mme Stephan, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Peyrat, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Carrières guyanaises, venant aux droits de la société Guyane béton

des débats et du délibéré : Présidente : Madame Céline VIDAL Assesseur employeur : Monsieur Pierre CHAUMIER Assesseur salarié : Madame Béatrice BUSSELET assistés, pendant les débats de Madame Stéphanie

Pour exécuter convenablement son obligation, le vendeur doit s'informer des besoins de son acheteur.

Elle est accordée lorsque l'aide mutualisée ne permet pas de répondre aux besoins d'accompagnement de l'élève handicapé.

ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 23 OCTOBRE 2025 APPELANTE : ASSOCIATION MOSELLANE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES [Adresse 4] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉE :

C dans le système d'information Schengen ; - les observations de Me Stephan, représentant M.

Stéphène Y... à ce titre, à l'encontre de l'appelant. M. Stéphène Y... ne justifie pas en quoi l'appel interjeté par M.

Lorsque la capacité des équipements programmés excède ces besoins, seule la fraction du coût proportionnelle à ces besoins peut être mise à la charge des constructeurs.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juillet, Mme B A, représentée par Me Stéphanie Kwemo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juillet, Mme B A, représentée par Me Stéphanie Kwemo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, MM.

Stééphane D..., Mme Belinda D... et M.

Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles ".

Stéphane MEYER, Conseiller faisant fonction de président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des

née le 10 Mai 1955 à Ajaccio (20000) Chez Mme Charlette Z... 20160 VICO non comparante ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO