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697 résultats pour « Sophie SOUET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd13

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentée par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Le Syndicat des copropriétaires G-KO, sis [Adresse 3] représentéEpar, inscrite au RCS de [Localité 22] sous le n° 450 050 562, [Adresse

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

JACQUES GARNIER MARYVONNE LOZAC'HMEUR CHRISTIAN BOIS PHILIPPE DOHOLLOU SOPHIE SOUET PHILIPPE ARION PIERRE-YVES ARDISSON AURELIE GRENARD SONIA LEVREL TIPHAINE GUYOT-VASNIER

SIREN 777743782GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

13/06/2008

Voir →

Modifications diverses

JACQUES GARNIER MARYVONNE LOZAC'HMEUR CHRISTIAN BOIS PHILIPPE DOHOLLOU SOPHIE SOUET PHILIPPE ARION PIERRE-YVES ARDISSON AURELIE GRENARD SONIA LEVREL TIPHAINE GUYOT-VASNIER

SIREN 777743782GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

18/03/2008

Voir →

TJ

1ère chambre

69deb9d3cdc6046d47400c23

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [P] [F] [X] [B], demeurant [Adresse 1] - [Adresse 2] né le 29 Septembre 1958 à [Localité 1] représenté par Me Marie-Sophie

Source officielle
CA

17e chambre

65336b8bbb40ec8318f31ee7

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/00545 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claude JULIEN Me Isabelle ROY-MAHIEU Me Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9a65eb4b8209a28608fc6

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

par Me Pauline BOURNOVILLE, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Novembre 2017, Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

6358ce0cc40aa805a7864df9

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

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CA

Chambre de la Famille

6979dadbcdc6046d47f5ee5c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CASTAGNOLI, avocat au barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR : ' Madame Claire GIRARD, Président de Chambre, désigné par ordonnance n° 168/2019 de Madame la Première Présidente, ' Madame Sophie

Source officielle
CA

19e chambre

642e76148b510604f5bc2065

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

SARL S B A OPTIQUE N° SIRET : 339 075 954 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Anne-sophie BONILLI de la SELARL JMB ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0694

Source officielle
CA

1re chambre civile

627b555876c5d9057df8000d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Michel PETIT, Président de chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, Sophie BAILLY, Conseiller

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CA

Chambre famille 2-1

69d88685cdc6046d47b9f426

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise BARRIER, Présidente, Madame Isabelle CHABAL, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,

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CA

3ème chambre famille

6a210c5dcdc6046d47096a02

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

APPELANTE : Madame [Q] [N] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (26) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie MENARD-CHAZE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0130DEC003451402

Admin. suprême

30 janvier 2007

30 janvier 2007

A ce stade de nos opérations, M me Turcon née Sanochin Sophie le 02.06.69 à Toulouse arrive sur les lieux.

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CA

15e chambre

64422a22d2fa6fd0f80406a8

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J125 Représentant : Me Zora VILLALARD de la SCP FROMONT BRIENS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107, substitué par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b0963bcaf505db69685d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

toque : C2477 Assistée de Me Laura BOL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

651e53bca81daa831884f69c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[R] [U] [O] [L] [K] [Adresse 4] [Localité 8] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Gwendoline MOYA de la SELARL MOYA AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e31fde28ee4207110b9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Madame Bénédicte PESTEL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a329

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambreMadame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f6026c1c1a56b8e165202d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Paris du 17 janvier 2022 [Adresse 4] [Localité 6] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

671b35ba2edfb0b58c05f104

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

chambre : 2 N° RG : 15/09349 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Oriane DONTOT Me Anne - sophie

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