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680 résultats pour « Soliveres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

678750b3892c83ef59be59ff

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Réalisation de planchers bois y compris incorporation d'isolation thermique, à l'exception de la réalisation du solivage et de la structure porteuse.

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e25

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Or, si le compte-rendu de visite du bureau d'études du 24 octobre 2018 mentionne certes que la structure présente des défauts d'assemblage, que le solivage devra être déposé, les traverses changées pour

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65aa24a3a34ad10008581978

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le premier juge a d'abord rappelé que la modification de la charpente, la pose de solives et d'un plancher sur le sol d'un étage non destinés selon les plans initiaux à être aménagés et à accueillir les

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbca2cdc6046d473aed47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

escalier, les chambres, le salon, le séjour et le couloir, liées aux diverses phases vibratoires du chantier de construction au cours desquelles des contraintes se sont libérées au niveau des charpente/solivages

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd938fb4415271dfa39cab0

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Il insistait sur l'ampleur de l'infestation des capricornes qui avaient envahi les bois de charpente mais également la sous-face du plancher bois du premier étage ainsi que le solivage.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163fdd7b83ec65bfc4454bb

Appel

18 février 2010

18 février 2010

[S] [P], architecte, qui a constaté, dans un rapport du 20 janvier 2003, que les solives du plancher haut du rez-de-chaussée et que les différentes pièces de la charpente étaient attaquées par des insectes

Source officielle
CC

civ3

étaires font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2016:C300748

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

l'expert a d'autre part été constaté que les parties enterrées étaient en agglos creux sans raidisseurs ; il préconise la mise en place de 4 raidisseurs verticaux en façade nord et d'un chaînage sous le solivage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

62187f0c95d2d979007092e4

Appel

24 février 2022

24 février 2022

l'installation : ' Votre installation PRODUCTEUR ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE : Panneau QPRO G2 Poly 250 Wc EU Full Black Système Intégration EASY ROOF Type L Ecran sous toiture ONDULEUR DELTA SOLIVIA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300600

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

violation du règlement de copropriété ; qu'en annulant la résolution n°16 sans caractériser un abus de droit et sans rechercher, comme elle y était invitée, si le rejet de la demande de renforcement du solivage

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad535289c7662ca2c565

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

conforme aux conclusions de l’expert judiciaire dans son rapport en date du 13 août 2021, en pages 28 et 29 (encastrement dans le sol du couloir du 6ème étage d’un collecteur après modification du solivage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6791dcc6de5aa0323224da36

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Cette propriété privative comprendra notamment les sols parquets et carrelages avec éventuellement les lambourdages mais non les solivages qui sont choses communes, les cloisons intérieures avec leurs

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd96ee982bf1e5b9709ecf3

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Il a pu cerner un budget dont j'ai eu connaissance et qui m'a permis d'avancer le coût du programme : toiture, solivage, plancher et fenêtres hautes du corps central à 600 000 € HT compte tenu de ces renseignements

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f811eecf40727a0043d668

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

non protégé - une mauvaise implantation des portes et fenêtres - la trappe d’accès au grenier est inachevée et ouvre dans le volume du séjour, le mode de pose discontinu de la laine de verre entre solivettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0408JUD003877904

Admin. suprême

8 avril 2010

8 avril 2010

  35231/02, § 54, 27 November 2008; Solovey and Zozulya v. Ukraine , nos.   40774/02 and 4048/03, § 72, 27 November 2008 and Khudoyorov v.   Russia , no.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fbdf3cdc6046d47e9aac5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

travaux nécessaires, alors que les clauses du bail du 28 mai 2014 mettent ces travaux à sa charge ; le seul point qui concernait l'indivision [M] dans l'arrêté du 3 juin 2022 portait sur une solive

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

est un niveau non accessible à la clientèle, relié par un simple escalier de bois, étroit et raide, au départ d'une trappe, une première réserve avec local technique, sol ciment, voûtains briques et solivages

Source officielle
CA

1ère Chambre

6901ad9c748a422ad953536e

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A certains endroits, des matériaux de type calorifugeage contenant de l'amiante en vrac et des bouchons de liège sont mélangés entre les faux solivages et présentent un dépôt poussiéreux à la limite des

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4207ffc2c8318ee0179

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[W] admet qu'il s'agit de travaux supplémentaires n'ayant pas été agréés expressément par le maître de l'ouvrage, il explique qu'il avait omis de chiffrer dans le CCTP la pose d'un solivage et d'un nouveau

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TA

2ème Chambre

DTA_2400777_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SOLLIERLe président, Signé J.-L. SANTONILa greffière, Signé A.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a13cdc6046d47a114b9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il a constaté également, après avoir créé une petite trappe accédant au vide sanitaire, que le plancher reposait sur un solivage maintenu sur des chutes de planchettes, que l'isolation laine de verre était

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