Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300068
10 janvier 2012
10 janvier 2012
et compagnie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Rollino et compagnie ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2420922_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Rosin, demande à la juge des référés saisie sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre
62e8be6b4f6d33e2e97f092e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
BELIN-[R]-ROBIN C/ ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA [Localité 4] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : S.C.P.
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf2d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2316215_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Rosin, avocat, demande au Tribunal : 1°) de prononcer son admission, à titre provisoire, à l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506969_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
à Me Rosin, avocat de Mme B, une somme de 800 euros en application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2429142_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2510564_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., représenté par Me Rosin, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler les décisions des 25 juillet 2024 et 6 janvier 2025
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200164_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre et 14 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) du Rotin, représentée par le
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110373
1 juin 2017
1 juin 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Rosine
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd72
4 mai 2011
4 mai 2011
RODIN ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
ROULIN SECHOIRS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 11 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHATEAUDUN Section : Industrie No RG : 07/ 00030 Copies
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03833_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
juin 2021, le tribunal administratif de Melun a sursis à statuer, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sur la requête formée A l'association Paysages de France, l'association Robin
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2202487_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Article 2 : La société Contextus versera la somme de 500 euros à la société SCI des Pas Robin en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400113_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Une note en délibéré présentée par la société Rogine Promotion a été enregistrée le 1er mars 2026.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601410_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524204_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500594_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500596_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300868_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.
Source officiellePage 31 sur 559