sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Rain

Paul X... exerçant les fonctions de directeur technique ; qu'après une période de forte activité, la société a connu une chute rapide de son chiffre d'affaires et qu'après le licenciement du personnel,

Bien sûr je désire l'accord de la banque le plus rapidement possible de façon à réserver à Mme X... la vente du terrain.

de l'exécution, l'arrêt retient que la procédure engagée par les bailleurs est abusive et fondée sur une volonté de nuire et, à tout le moins, a pour but de conserver un avantage indû et d'évincer rapidement

complète et notamment d'une mission d'adaptation de son projet à la nature et à l'inclinaison du terrain, un problème de ruissellement étant précisément à l'origine des désordres dus à l'humidité et au ravinement

d'expertise évaluant la valeur vénale du véhicule à la date du sinistre ; que, par ailleurs, le paiement des intérêts résulte de la carence de M. et Mme X... alors qu'ils auraient dû intervenir plus rapidement

La société Laudren ayant refusé la réception des ouvrages et le paiement des travaux en raison de nuisances sonores et d'une vitesse rapide de diffusion de l'air, la société Froid Guyader l'a assignée

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Total raffinage France, défenderesse à la cassation.

apparaissait d'emblée que celui-ci dépasserait ses capacités de remboursement ; que dans ses conclusions d'appel, Mlle X... avait fait valoir qu'à supposer même qu'elle eût été en mesure de réaliser très rapidement

I'ordonnance attaquée a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 5 / qu'en tout état de cause, l'article 269 du nouveau Code de procédure civile n'oblige pas l'expert à faire connaître rapidement

informer ce juge de ce que le plan social "se met en place plus sur la base d'un règlement de comptes que de restructuration", que ce plan ne "manquera pas de laisser la société exsangue et de conduire rapidement

V... ès qualités que l'aggravation du passif avait été très rapidement connue, la cour d'appel a dénaturé les écritures de première instance de M.

longues négociations, chaque partie est libre de le rompre à tout moment pendant la période d'essai, sous la seule réserve de ne pas commettre d'abus ; qu'un employeur peut se rendre compte très rapidement

venait de vendre cinquante parts sociales qu'il détenait dans la société BCBG pour la somme de 226 500 euros, avait un compte-courant crédité au 29 juin 2022 d'une somme de 76 583,12 euros et allait rapidement

justifiant une différence de traitement entre deux salariés occupant le même emploi, de tels éléments susceptibles de justifier des augmentations de salaires plus importantes ou une progression plus rapide

directeurs de région » et plus précisément des « directeurs de région en Europe », la clause intitulée « Description de poste : directeur de région » du contrat stipulant que « poursuivant son développement rapide

pénalement répréhensible, il y a lieu de les ramener à de justes proportions dans la mesure où Béchir A... n'a pas usé de violences physiques pour parvenir à ses fins et a renoncé à son entreprise assez rapidement

donner toutes les explications constituent un détournement ou, à minima, une présomption de détournement ; que, de même, l'intervention de Me Y..., personnage qu'il savait à la recherche de fonds rapidement