X..., sur son lieu de travail, de propos insultants ainsi que de propos ou d'écrits portant atteintes à sa vie privée, s'agissant notamment de courriers visant son état de santé ; que le contenu de ses

Concernant l'émission télévisée du 4 mars 2021, la plainte visait les propos de Mme [X] [L] alléguant que Mme [D] « fait partie [2], une secte qui prône la pédophilie et l'inceste. » 4.

X... qui n'a jamais tenu les propos qui lui sont prêtés ; alors que, enfin, la société avait légitimement décidé de regrouper l'activité de Mme Y... à celle des personnes dont elle dépendait ; Mais attendu

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il ne ressort pas des termes de l'arrêt incident par lequel il a été statué sur des conclusions aux fins de donné acte des propos

dénué de cause sérieuse le licenciement, alors, selon le moyen, que l'accord des parties prévoyait un quota de résultats qui n'a pas été atteint, qu'à une mise en garde le salarié avait répondu par des propos

Aix-en-Provence, 11 avril 1991) d'avoir considéré que ce licenciement reposait sur une faute réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel a dénaturé les documents soumis et les propos

discernement ou le contrôle de ses actes ; que, dès lors, les juges du fond ayant constaté que l'examen psychologique du prévenu avait fait état d'une structure névrotique et que l'intéressé avait reconnu, à propos

X..., maire de Lesquin, a tenu les propos suivants le 11 juin 1997 après la clôture d'une réunion du conseil municipal et dans un communiqué rendu public à la même époque : "Je tiens à apporter des précisions

pour outrages, ont prétendu avoir, à la sortie de l'audience, été de nouveau outragés par ledit prévenu qui leur aurait dit : "je mettrai le temps qu'il faudra, mais je vous aurai" ; qu'à supposer ces propos

que la peine dont l'exécution est poursuivie vise des faits réprimés en droit français et est supérieure à 4 mois d'emprisonnement ; qu'aucun élément de la procédure n'est de nature à accréditer les propos

vous l'accorde", le prévenu avait mis l'accent sur le monde "islamo-arabe qui actuellement pénètre dans notre pays" et le "danger mortel" pour les Français de se voir ainsi "coloniser", que de tels propos

par Jean-Claude Etienne; "et alors, d'autre part, que la Cour ne pouvait considérer comme sans incidence sur la culpabilité des prévenus, pour le motif qu'elle interviendrait après la tenue des propos

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a annulé la plainte avec constitution de partie civile du Z... de La Réunion, déposée du chef de diffamation contre Y..., à raison de propos

de complicité de diffamation publique envers un groupe de personnes à raison de leur appartenance à une religion déterminée et l'a renvoyé des fins de la poursuite ; "aux motifs que "le sens du propos

journée du 30 janvier 1984 et d'avoir quitté le chantier le 31 janvier 1984, alors que les travaux n'étaient pas terminés, qu'il avait fait preuve d'une particulière mauvaise volonté et avait tenu des propos

précisions suffisantes pour établir sans discussion possible quels en sont les termes exacts ne peuvent être retenu à l'encontre de celui duquel il est opposé; qu'en se fondant uniquement sur les propos

atteinte à l'intimité de la vie privée de celui-ci ; qu'il ressort des constatations de la cour d'appel que Mme X... a, au sein de l'entreprise de la société Serco, tenu à des collègues de travail des propos

sens et la portée des éléments de preuve à charge est un élément essentiel du procès pénal ; que cette discussion ne revêt un caractère équitable dans le cas de déclarations d'un témoin rapportant les propos