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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2216227_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A présente un cancer du poumon métastatique présentant des localisations secondaires osseuses et cérébrales et justifie suivre un traitement par chimiothérapie et immunothérapie à raison d'une cure toutes
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302381_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
F G a été pris en charge par le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes le 19 décembre 2019 pour une biopsie du poumon. Cette intervention a été pratiquée sous anesthésie générale.
Source officielle14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c48
29 février 2012
29 février 2012
de Sécurité Sociale (TASS) des Bouches du Rhône d'un recours tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, les sociétés SOMOTRANS, INTRAMAR et UPA, dans le cadre du cancer du poumon
Source officiellechambre sociale
61640fc48b54ceaa445923f9
10 novembre 2009
10 novembre 2009
EXPOSE DU LITIGE La SA VICAT conteste le caractère professionnel de la maladie (amiante dans les poumons) déclarée par [E] [G] qu'elle a employé d'avril 1957 à décembre 1989.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200242
12 février 2015
12 février 2015
vient la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine (la société), Prosper X... a déclaré, le 23 août 2005, une maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical faisant état d'un cancer du poumon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100739
20 juin 2012
20 juin 2012
d'une artérite sévère des membres inférieurs qui a réduit son périmètre de marche et a connu en 1999 un premier épisode de tachycardie avec fibrillation ventriculaire, compliquée d'un oedème aigu du poumon
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200258_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Le 6 mars 2019 Mme D a été transférée au service des urgences du centre hospitalier de Périgueux où une radiographie a révélé une atélectasie complète du poumon gauche en rapport avec une obstruction de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200747_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
C D, affecté en qualité de fusilier marin sur le bâtiment " le Maine " en Polynésie française entre le mois de mai 1972 et le mois de mai 1973, est décédé le 13 août 2020 des suites d'un cancer du poumon
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02116_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... a été atteint d’un cancer du poumon pour lequel il a été suivi en France.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01324_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B séjourne en France depuis le 12 mai 2017 avec son époux, lequel souffre d'un cancer du poumon de stade IV nécessitant un suivi régulier au centre hospitalier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2110448_20220825
25 août 2022
25 août 2022
rendue au service des urgences du centre hospitalier de Brignoles, où elle a présenté des douleurs thoraciques et dyspnée et un volumineux épanchement de la cavité pleurale, atélectasie de tout le poumon
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2403900_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B fait valoir qu'il est entré en France en 2019 à l'âge de 14 ans afin d'y rejoindre son père titulaire d'un certificat de résidence et de s'occuper de ce dernier, atteint d'un cancer des poumons et diabétique
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2222969_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B soutient qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales notamment au niveau des poumons et présente des céphalées qui font l'objet d'un suivi médical, ces éléments et les radiographies qu'il produit
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303169_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
ressort du certificat médical établi le 20 janvier 2023 par un médecin pédiatre du centre hospitalier de Mayotte que cet enfant fait l'objet d'un suivi pour cette pathologie chronique évolutive des poumons
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02118_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
de Côte d'Ivoire, il ressort des pièces du dossier que le traitement de la tuberculose et l'actinomycose pulmonaire dont il était atteint est terminé, et que l'intéressé a refusé l'ablation de son poumon
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01683_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, dés lors qu’elle réside en France depuis 2017, qu’elle est hébergée chez sa mère, de nationalité française, qui souffre d’un cancer du poumon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0124DEC007286401
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Le Conseil d’Etat souligna que la réservation d’une zone pour un parc privé visait à préserver la nature, créant un « poumon » vert dans une ville.
Source officiellePôle social
678aa9ce5289c7662ca2ba76
6 janvier 2025
6 janvier 2025
professionnelle pour transmission à la [16], accompagnée d'un certificat médical initial établi en date du 15 juillet 2021 par le docteur [H], médecin généraliste, mentionnant : " D# mésothéliome pleural, poumon
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6358cdabc40aa805a7864c3e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
régulièrement convoquées, - prendre connaissance du dossier médical de [R] [S], - décrire la ou les pathologies dont il était atteint, - dire si la pathologie « adénocarcinome squameux du lobe droit du poumon
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad43
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ci-après dénommée la caisse) une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 6 novembre 2021 par le docteur [M] faisant état de « carcinome épidermoïde du poumon
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