Lac, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de M. Hubert X..., demeurant ..., 2 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8s F 89-42.497 et H 89-42.498 formés par la société des Transports poitevins, dont le siège est à Poitiers

Gabriel Y..., demeurant Agence des Dunes, ... à Longeville-sur-Mer (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit :

solennelle le 3 octobre 1995", la cour d'appel a violé l'article 248 du Code civil; alors que, d'autre part, en raison de l'effet suspensif du pourvoi formé contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de Poitiers

, 2°/ Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant tous deux route des Bordes, Nouaille-Maupertuis, 86340 La Villedieu-du-Clain, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Poitiers

Fabrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de l'entreprise à responsabilité limitée Le Violet, dont le siège

recours de la caisse d'assurance maladie ne pouvait avoir été affecté par la cassation partielle intervenue sur le seul recours de la caisse d'assurance maladie contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La Mutuelle du Poitou, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers

Paul X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marie-José Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Liliane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Poitiers

Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., épouse Y..., domiciliée vallée Bremet, Moulin de Vaux, 86190 Quinçay, en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1999 par le tribunal d'instance de Poitiers

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 mai 2001) de l'avoir débouté de sa demande en remboursement de prêt alors, selon le moyen, que la défense de prouver par témoins ou par présomptions énoncée

CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 Mme [Z] [X], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 24-18.095 contre l'ordonnance rendue le 14 mai 2024 par le premier président de la cour d'appel de Poitiers

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 JUIN 2023 Le procureur général près la cour d'appel de Poitiers

[U] [D], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Mutuelle de Poitiers assurances, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Mutuelle Macif, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la

pression, la cocotte étant simplement posée pour retirer le surplus d'émail sec (c'est-à-dire de la poudre) avant cuisson ; que ce surplus qui pourrait être retiré à la main est éliminé par le poids de la poterie

François X..., gérant de la SCEA Le Pot au pin, n'avait pas l'accord de M. Jean-Pierre X... et Mme Agnès X..., épouse Y...

Noël Pottier, conseiller; "alors que cette seule mention ne saurait suffire à établir que ce magistrat a été régulièrement appelé à présider en l'empêchement du président titulaire"; Attendu que