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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90269
20 mars 2025
20 mars 2025
: la société Moemoea Requête n° : 1183/24 Ordonnance n° : 90269 du 20 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Moemoea, ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50647
1 avril 2025
1 avril 2025
Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [X] [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51675
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [J] [G], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51214
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51220
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Tessereau, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51620
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [S] [T], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50536
24 mars 2026
24 mars 2026
Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M., [D], [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50530
24 mars 2026
24 mars 2026
Busché, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M., [G], [J], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51419
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Jaillon, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [D] [X], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51488
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [Z] [T], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50918
10 juin 2026
10 juin 2026
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.[D] [G], et les conclusions de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa48ade3490008c3120b
4 janvier 2024
4 janvier 2024
En effet, les pièces qu'ils ont communiquées au soutien de leur conclusions doivent être déclarées irrecevable, dès lors que ces mêmes conclusions ont été déclarées irrecevables par ordonnance du président
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa50ade3490008c3120f
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Il ressort des pièces versées aux débats que suite à un commandement aux fins de saisie-vente en date du 21 janvier 2022 pour la somme globale de 1539, 42 euros, M.
Source officielle1ère Chambre
65bbca059721cd1c6a2d4dba
1 février 2024
1 février 2024
4] Rep/assistant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution :Cécile VIGNAT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A
65b35d4b1d7564000872dcaf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
lui verser la somme de 8.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile - condamner la société Pierre et Patrimoine aux dépens La société Pierre et Patrimoine, dans ses dernières
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e9a40f8b0008cb7293
4 avril 2024
4 avril 2024
Juge de l'exécution de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 11 juillet 2023 APPELANT : [W] [T] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Pierre
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008062976
11 octobre 1999
11 octobre 1999
DI DOMIZIO 10 000 F à titre de dommages et intérêts et 3 000 F au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; 2°) de rejeter la requête de la commune de Tourrette-Levens ; Vu les autres pièces
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02197
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61626b99e62f7c490f224ef0
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Le décompte des sommes versées sur le document pièce n° 5 de l'employeur contresigné du salarié porte sur le salaire du mois de mai.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310347
7 novembre 2019
7 novembre 2019
J..., domiciliée [...] , 2°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Entreprise Pires tracana construction, société à responsabilité limitée, dont le siège
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