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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2201357_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910b9
6 février 2014
6 février 2014
.-83. 480 PUGET-SUR-ARGENS représentée par Maître Corine SIMONI, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Christophe DUPONT, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Marie-Lorraine
Source officielleciv1
613722ddcd580146774027ff
18 mars 1997
18 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme veuve X..., née Simone Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Josiane
Source officielle4ème chambre
DTA_2303879_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007947472
24 mars 1997
24 mars 1997
Simon X..., demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2512788_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Simon, avocate de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR07087
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Simon, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 13 décembre 2007, qui les a déclarés coupables, la première, d'exercice illégal de la médecine, le second, de complicité de ce délit
Source officielle1ère chambre
DTA_2100001_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par sa requête, la SARL Simon Graphic demande la décharge de ces impositions. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2607946_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A... demande l’annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
6137232ecd58014677406776
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Simon Tanay de Y..., dont le siège est ..
Source officielle2e Chambre
616308055a67331bacec3c9f
9 mai 2012
9 mai 2012
Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4e5
13 décembre 1990
13 décembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleJuge Unique
DTA_2506690_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2506842_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2507489_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2507505_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2504565_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2305614_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2505179_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2505180_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
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