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5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de contentieux général

69fd9915cdc6046d470621bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Philippe OTHACEHE M.

Source officielle

Page 31 sur 274

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CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49ba

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dcd4c7e89d7fe2d5c2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En 2021, Monsieur [O] s'est rapproché de la société Belfort Finance afin d'obtenir des renseignements sur l'évolution de son placement.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f9f700190d73a10ce27dfa

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Philippe MELIN, président assisté de Mme Véronique OUTREBON et M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ee1b5bbe450008b2cf31

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e922

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Vanina CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7fc

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Philippe D...- F... ------------------- ARRÊT no610 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le dix sept Juin deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bac9

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Philippe Y... ------------------- ARRÊT no610 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le dix sept Juin deux mille huit, par René SALOMON, Premier Président

Source officielle
CA

4e chambre civile

64eedcbcbb2c32d969d35306

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[P] [G] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Lola JULIE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant

Source officielle
TCOM

REFERES

69c9798ecdc6046d476efc58

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, et prise en son établissement secondaire situé, [Adresse 3], Défenderesse ayant pour avocat plaidant Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e518

Appel

16 mars 2010

16 mars 2010

BOUYSSIC, président André ROGER, conseiller Philippe DELMOTTE, conseiller Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b4d2fa6fd0f8040361

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942db

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

. & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265207965266632 Monsieur Philippe B... né le [...] à [...] (37) [...] [...]

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb98ecdc6046d473ab673

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La clôture est intervenue le 25 novembre 2025 et l’affaire fixée pour être plaidée à l’audience de juge rapporteur du 12 janvier 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6b

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

J...puis aux époux K..., lesquels tenaient déjà la parcelle C 982 (écurie) de Placide G...selon acte du 18 mai 1936 ; Placide G...avait acquis l'ensemble desdites parcelles d'Albert L...et d'Olive G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b8f

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Philippe A... étant décédé le 10 juin 2011, M.

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244e4

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

A... précise ainsi (PV n° 288/7 p. 2) que Philippe X... signait tous les chèques de la société et qu'il s'occupait du règlement des fournisseurs ; qu'à chacun de ses passages, il (Philippe X...) le consultait

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3169

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

octobre 1989 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), au profit de : 1°/ Mme Françoise Z..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils Philippe

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad3720d5af8a921ece5fb3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ont délibéré : Monsieur Didier FORTON, Premier Vice-Président Madame Anne COTTY, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e107a34bcbb4b056b6c3

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Jean-Edouard E..., dont elle avait eu trois enfants, Philippe, Geneviève, aujourd'hui majeurs, et Eugène, ce dernier étant décédé [...].

Source officielle