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16 098 résultats pour « Pascal Revel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372307cd58014677404894

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Pascal X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Yvonne Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés

Source officielle

Page 31 sur 805

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CA

1ere Chambre Section 1

636ca5fc6c7633dcd15b39ce

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

L'expertise judiciaire, dont le rapport a été déposé le 20 septembre 2018, révèle que le problème de calcaire et de rugosité consécutive du revêtement intérieur du bassin de baignade était toujours patent

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902198_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La société Tennis Aquitaine a seulement indiqué que le revêtement choisi n'était pas le plus approprié.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300925

Cassation

5 septembre 2012

5 septembre 2012

BX 106 et d'avoir dit que M. et Mme Y... étaient propriétaires de cette parcelle ; Aux motifs que la parcelle BX contenant le puits avait toujours été matérialisée par un carré sur les différents plans

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162d32470d46c7f95e825bb

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Adresse 3] [Adresse 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 02 octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e10

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

représentée par Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Françoise AUSSUDRE, avocat au barreau de LIMOGES Bruno A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c296

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Pascal Z..., en paiement de dommages et intérêts correspondant à des détournements effectués par une comptable salariée ; Attendu que M. Pascal Z... a appelé en garantie M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2304265_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Virginie Decobert, Daniel Couet, Denise Cecchi, Patrice Hilaire, Carole Diliberto, Gerard Nicodemi, Antoine Lot, Nicole Consolin, Michel Votava, Thierry Dorbe, Thierry Fenoy, Jean Paul Ballet, Rech Pascal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00204

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 janvier 2025), M. et Mme [U] sont propriétaires de plusieurs parcelles et bâtiments situés sur la commune de [Localité 1]. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f49

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Louis X...est décédée le 10 juillet 1999, laissant comme unique héritière sa fille, Pascale X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85754

Appel

11 juin 2001

11 juin 2001

CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a42f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

-a relaxé Farid Z... pour : * les trois recels de vols de véhicules au préjudice de Victor HH..., Patrice O... et Céline P..., * les cinq vols aggravés commis au préjudice de Pascal L... et Grégory

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305025_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

cadastrée section BS n° 38 et d'une partie de la parcelle cadastrée section BS n° 37 qui lui est contiguë.

Source officielle
CC

cr

613725e7cd580146774216b7

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1999, qui a condamné le premier, pour abus de confiance, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, la seconde, pour recel

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b323

Cassation

4 novembre 1970

4 novembre 1970

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX, 6 FEVRIER 1969), PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 30 NOVEMBRE 1965, BENOIT, ENTREPRENEUR S'EST ENGAGE A VENDRE A PASCALE

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TA

5ème Chambre

DTA_2210295_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D'une part, la voie en cause est une portion de la voie dénommée " montée des Iris ", située à Marseille (13016), figurant sur une parcelle non cadastrée longeant à l'Est la parcelle cadastrée section

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CA

Chambre Commerciale

69d09fa0cdc6046d4710c7e3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

SUR CE, LA COUR La SARL Pelican invoque uniquement le manquement de la SAS [C] à son devoir de conseil puisque l'intimée lui a conseillé un revêtement de sol qui s'est révéré inadéquat comme en atteste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202857_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

A demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande, révélée, selon lui, par la lettre du préfet des Alpes-Maritimes du 8 février 2022.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7644cde4277d1bd61e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[L] [K] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre

Source officielle
TJ

Service des référés

68f7d03b77f30025a669308c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 9 octobre 2025 par Pauline LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Pascale

Source officielle