Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 17 septembre 2021, M.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un courriel du 9 janvier 2022, M.

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Poletti, avocat de Mme B.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 23/01778 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I2QU C.G TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00132 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVUU C.G TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Jan BB, demeurant ..., Mme Alena BB, demeurant ..., M. Olivier G, demeurant ..., M. Georges Z, demeurant ..., Mme Michèle AR, demeurant ..., M. Henri BA, demeurant ..., M.

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 21 Avril 2026 N° RG 23/00818 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HH43 Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 07 Octobre 2025 N° RG 23/00130 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HFMC Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF

DBWB-V-B7F-FTKZ PROCUREUR GENERAL C/ [H] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 21 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF

Copies exécutoires délivrées le : à : [O] [X] [V] [R] Bâtonnier 78 ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie

N° RG 21/03514 - N° Portalis DBV2-V-B7F-I357 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ARRET DU 07 JUILLET 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00572 Jugement du TJ HORS JAF, JEX, JLD

d'inscription au répertoire général : N° RG 26/05297 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CM7DR Décision déférée à la Cour : arrêt de la cour d'appel 20 mars 2026 Arrêt du 09 Novembre 2023 -Tribunal Judiciaire hors JAF

saisine : 12 Juillet 2022 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 21/05601 rendue par le TJ hors JAF