de création et d'animation numériques (ICAN) II Manager de proximité dans l'économie sociale et solidaire 330p 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) II Ostéopathe 331 3 ans COS Aquitaine - Collège ostéopathique Sutherland - Ile-de

Article Annexe I

—

Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 COLIN Douarnenez DZ C32849 CORIOLAN Toulon TL 603376 COURRIER DES ILES

Article L441-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 14

Code de la construction et de l'habitation

libertés, d'un enregistrement dans le système national d'enregistrement ou, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, dans des systèmes particuliers de traitement automatisé agréés par le représentant de l'Etat dans le département ou, en Ile-de-France

LEGIARTI000022506211

—

SPECIALITES médicales SPECIALITES chirurgicales MÉDECINE générale ANESTHÉSIE réanimation BIOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE obstétrique MÉDECINE du Travail PÉDIATRIE PSYCHIATRIE SANTÉ PUBLIQUE TOTAL GENERAL Ile

LEGIARTI000036612206

—

Forster, 1781) : Bulbul de La Réunion, Merle pays Famille des Hirundinidae (Passeriformes) Phedina borbonica borbonica (J.F.

Article 1

—

comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée au CHU d'Amiens comprend le département de la Somme, le département de l'Aisne, le département de l'Oise et dans le département du Pas-de-Calais, les communes de Montreuil et d'Hesdin ; 8° La région Ile-de-France

Article 9

—

Saint-Malo Fougères Vitré Ile-et-Vilaine. Châteauroux Issoudun Indre. Chinon Tours Indre-et-Loire. Vienne Grenoble Isère. Mons Tournay Jemmape. Lons-le-Saulnier Dôle Arbois Jura. Genève Léman.

Article ANNEXE I

—

28 : Eure-et-Loire : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne : H2 : : 32 : Gers : H2 : : 33 : Gironde : H2 : : 34 : Hérault : H3 : : 35 : Ile-et-Vilaine

Article Annexe

—

323 569 € 13,80 347 906 € 1,10 28 081 € Franche-Comté 48,90 1 142 756 € 29,50 696 158 € 1,00 23 988 € Ile-de-France

Article L302-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 39

Code de la construction et de l'habitation

-A compter du 1er juillet 2014, le comité régional de l'habitat et de l'hébergement d'Ile-de-France est chargé d'assurer la cohérence des politiques de l'habitat et de l'hébergement en Ile-de-France.

Article 1519 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 08

Code général des impôts

Pour l'application du premier alinéa aux communes et établissements publics de coopération intercommunale dont le territoire se situe au moins en partie dans la région Ile-de-France, le taux régional s'entend pour cette région du taux de l'année 2010

Article D1432-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

responsable d'un service d'aide médicale urgente ou d'une structure d'aide médicale d'urgence et de réanimation ; 26° Un représentant des transporteurs sanitaires ; 27° Un représentant de services départementaux d'incendie et de secours ou, pour la région Ile-de-France

Article D122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 55 > 16

Code de l'énergie

demandent le bénéfice de l'aide communiquent à l'Agence de services et de paiement d'une part, au préfet de région où leur site est implanté, ou au préfet de région de leur siège social si elles possèdent plusieurs sites éligibles, ou au préfet de la région Ile-de-France

Article L1115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11

Code des transports

transports au sens dudit règlement délégué regroupent les autorités organisatrices de la mobilité au sens du présent code, l'Etat, les régions, les départements, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, Ile-de-France

Article 1

—

commerciale (IDRAC) II Chargé de développement commercial et marketing 312 3 ans EFIP (Enseignement-formation-insertion-promotion)-INSCAM-Groupe ESCCOT II Consultant recrutement 315 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Paris Ile-de-France

Article 2

—

Il est prélevé en 2013 aux régions Ile-de-France, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d'Azur, en application des mêmes articles L. 4383-5 et L. 1614-2, un montant de 53 654 € correspondant à l'ajustement, au titre de l'année 2013, de la compensation

Article Annexe I

—

Dicke door Les Sables-d'Olonne E96251 Diogène La Rochelle 154011 Enjoy Le Havre 188543 Falerne Dieppe 102832 Fine Marseille 569993 Fleur de Lys Camaret 328356 Fralde Paris 15530F Frigate Sète 357967 Galoubet Toulon 326316 Gandalf Ile

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.). Old England. Parc de Bercy.

Article 8

—

Redon Montfort Ile-et-Vilaine. La Châtre Le Blanc Indre. Loches Indre-et-Loire. Bourgoing Saint-Marcellin Isère. Charleroi Jemmape. Saint-Claude Jura Mont-de-Marsan Saint-Sever Dax Landes. Thonon Bonneville Léman.

Article Annexe

—

Général commandant la région terre Ile-de-France, officier général de zone de défense, gouverneur militaire de Paris. Major général des armées. Major général de l'armée de terre. Major général de la marine. Major général de l'armée de l'air.

Page 31 · 817 résultats

← Précédent Suivant →