délais de paiement pour le solde restant dû ; - à titre subsidiaire, suspendre la procédure d'expulsion et lui octroyer les plus larges délais pour obtenir un relogement.

C... et de Mme I..., la résidence de leurs trois enfants, Yohann-Larry, Joachim et Nolann a été fixée au domicile de leur mère, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 300 euros par mois et

Blondes et a fait exposer au Centre Pompidou les oeuvres réalisées à cette occasion ; qu'elle a confié à la société ECHO INTERNATIONAL la mission de promouvoir l'exposition qui a fait l'objet d'une large

la créance au motif que la société PROMODES avait assumé les fonctions de dirigeant de fait de la société Bernard Jouet dont elle avait provoqué la déconfiture, lui occasionnant ainsi un préjudice largement

I... un chemin large de trois mètres qui constitue, eu égard à l'état d'enclave, la seule voie de desserte de la propriété de Mme Martin et qu'il a effectivement été utilisé sur sa largeur depuis plus

granit, devenue la société Pigeon granulats Bretagne (la société bénéficiaire), une promesse unilatérale de vente portant sur diverses parcelles de terre, dont une partie était à prendre sur de plus larges

l'objet d'un tri opéré en fonction d'un critère précis, objectivement vérifiable ; qu'en l'espèce, les exposantes soulignaient qu' « en en recherchant pas les documents, à partir de mots-clés mêmes larges

Créteil depuis le 15 juillet 2005 ; que l'huissier a relevé la présence d'un écran ordinateur placé au niveau de la caisse enregistreuse aux dimensions de 31 cm de longueur, 21 cm de hauteur et 1 cm de large

juge sera donc confirmée tant sur la culpabilité que sur une peine exactement appréciée ; "1°) alors qu'en matière de diffamation publique, l'exception de bonne foi doit être appréciée de façon plus large

paille" utilisée comme prête-nom ou abusée par les véritables dirigeants ; au contraire, elle a permis la création et le fonctionnement de la nouvelle structure sociale et, élément indispensable, en a largement

l'infraction d'abus de confiance n'était pas établie ; "aux motifs que "dans les réponses aux questions posées, l'expert relève, en pages 12 et 13 de son rapport, que le déficit résulte pour 1991 de frais largement

constituerait l'unique moyen de l'empêcher de se concerter ou d'exercer des pressions sur les personnes qui vont devoir être interrogées de la complexité de l'affaire, tout en constatant qu'elle avait été largement

nécessairement les frais d'amortissement de ses bouteilles dans le prix du gaz vendu, il était constant que ses clients devaient en échange de la bouteille lui verser une consignation de 200 francs, égalant largement

trajet de 150 à 200 km devait être considéré comme ressortant des conditions habituelles de travail pour une ambulancière, et qu'il ne pouvait pas être considéré que dans la région landogirondine largement

procédure pénale ; qu'en dépit du pourvoi formé par la défense dès le 13 octobre 2022 contre cet arrêt, le dossier de la procédure n'a été transmis à la Cour de cassation que le 24 novembre suivant, soit largement

l'annonce, ne pouvait raisonnablement évoquer un prix quelconque ; que ces publicités sont également imputables à Daniel X..., nonobstant la délégation de pouvoirs consentie dans les termes les plus larges

Les sociétés Altran techologies et Altran lab (les sociétés) font grief à l'arrêt de condamner la société Altran lab à verser des sommes au titre des heures supplémentaires, des congés payés et prime

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.