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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

20e chambre

6549e338bc1a528318e097d2

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Copies délivrées le : à : Mme [T] Me LEPINARD [J] [M] MINISTERE PUBLIC ORDONNANCE Le 06 Novembre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Juliette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2501547_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

B C, agissant pour le compte de Juliette C, représentée par Me Pitcher, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100081

Cassation

23 janvier 2008

23 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eugène X... et Juliette Y..., son épouse, exploitants agricoles, ont eu dix enfants et sont décédés respectivement

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463005.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 611-8 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Juliette Mongin, maître des requêtes

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457189.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 1er décembre 2022 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460522.20221129

Admin. suprême

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 novembre 2022.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460545.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Juliette Mongin, maître des requêtes

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466962.20230728

Admin. suprême

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2023.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469990.20230728

Admin. suprême

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2023.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470664.20240110

Admin. suprême

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 janvier 2024.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471196.20230424

Admin. suprême

24 avril 2023

24 avril 2023

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 24 avril 2023.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463948.20221129

Admin. suprême

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 novembre 2022.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473496.20240418

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 avril 2024.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492630.20241227

Admin. suprême

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493405.20241227

Admin. suprême

27 décembre 2024

27 décembre 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474203.20240418

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 avril 2024.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474205.20240418

Admin. suprême

18 avril 2024

18 avril 2024

Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 18 avril 2024.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464400.20230428

Admin. suprême

28 avril 2023

28 avril 2023

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Juliette Mongin, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 avril 2023.

Source officielle
CC

cr

6079a7e49ba5988459c4b4ca

Cassation

6 juin 1979

6 juin 1979

JULIETTE, EPOUSE Y..., AVEC UNE ARME ET SANS QU'IL EN SOIT RESULTE POUR LES VICTIMES UNE INCAPACITE DE TRAVAIL TOTALE EXCEDANT HUIT JOURS, D'AUTRE PART, LE 5 AVRIL 1978, VOLONTAIREMENT PORTE DES COUPS

Source officielle
CA

Chambre sociale

6622096d9ce142000838980f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette

Source officielle

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