Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Louis X..., Jean-François B... et Henri Z... de A..., cadres de la société Valeo, ont été, notamment, renvoyés devant le tribunal correctionnel des chefs d

JEAN-JOSEPH B...

Jean-François Poncet, juge, M. Patrick Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

DU 11 Février 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Michel X... C/ CRCAM DU MORBIHAN Marie José Y... divorcée X...

98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL REUTER-DE RAISSAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

le: ORDONNANCE rendue le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE Société [Localité 3] BALNEAIRE [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Philippe RIGLET de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL

Jean-Luc D, demeurant ..., M. Jean-Jacques E, demeurant..., M. Jacky F, demeurant ..., M. Pierre G, demeurant ...

Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M. Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: A l'audience publique du 17 Octobre 2001, puis prorogé au 24 Octobre 2001, par M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

détention de Yoland X... est en outre nécessaire et est l'unique moyen pour permettre d'assurer l'accomplissement des actes complémentaires susceptibles d'établir le rôle et la participation exacte de Jean

Z...Jean-Michel victime, Infraction prévue par ART. R. 653-1 AL. 1 du Code Pénal et réprimée par ART.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Michèle X..., demeurant 8, rue FL Gibon, 92220 Bagneux, en

Jean-Michel YP..., demeurant ..., Mme Florence YO..., demeurant ..., M. Jean-Pierre ZX..., demeurant ..., Mlle Bétrice ZW..., demeurant route Saint-Germain l Her au Vernet la AC... (63580), M.

[J] [Q] Représenté par Me Michel ROHRBACHER, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Jean-François LEVEQUE, Président de chambre, Magistrat chargé

Jean-Pierre Z... en qualité d'ingénieur en chef des bâtiments ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708

SEPTEMBRE 2016 Appel d'une ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention du en date du suivant déclaration d'appel reçue le 22 Septembre 2016 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Jean

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 7 décembre 1987 qui, dans l'information suivie contre Y... Louis, C...

DU 08 Octobre 2002 ------------------------- M.F.B Michel HAMANN X... C/ Solange Y... épouse Z...