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13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fca723f593a195e41534328

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Président Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

698e4abbcdc6046d471f2977

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Céline BIANCIOTTO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00570

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

Vous serez installé au 31 décembre 2003 dans les bureaux de Marcq en Baroeul ; 4. Vous aurez la responsabilité de l'équipe Y... ; 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00788

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Jean-Yves RRR..., domicilié [...], pris en qualité d'ayant droit de Jean-Marc RRR..., 101°/ M. Thibaut EEE..., domicilié [...], 102°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e208

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

/ VV APPELANT Monsieur Jean-Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92858

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

née le 06 Mars 1956 à PRUNELLI DI FIUMORBO (20243) cité EDF-MONTE PIANO 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007704632

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Françoise, Jeanne, Marcelle épouse E..., demeurant ... à Saint-Gely-du-Fesc, M. K... Robert , demeurant ..., M. P... Marc , demeurant ... à Saint-Gely-du-Fesc, M... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90105

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Jean-Pierre X... C/ Mme Béatrice Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

écembre 1988 qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z

6137252dcd5801467741b992

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

infirmant le jugement, a ramené le préjudice patrimonial de veuve Y... de 345 000 francs à 142 000 francs ; "aux motifs qu'en ce qui concerne l'indemnisation du préjudice patrimonial ou économique de Marie

Source officielle
CA

17e chambre

60325975fc98a68ebed34e42

Appel

21 février 2018

21 février 2018

- Une pression croissante sur les marges dans un contexte de marché dégradé.

Source officielle
CC

civ2

61372183cd580146773f4695

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme H., née Edith C., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1990 par la cour d'appel de Douai (7e

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101355

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

X... et Mme Y... se sont mariés le 26 août 1976 sans contrat préalable ; qu'aux termes de l'ordonnance de non-conciliation du 21 mars 2007 un notaire a été désigné pour préparer un projet d'état liquidatif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b15

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Mme Marie-Thérèse X...et son mari, M. Jacques Michel X...ont relevé appel du jugement du 15 mai 2014 par déclaration déposée au greffe le 23 juin 2014.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008115991

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Jean-Pierre O..., à Mme Christiane J..., à Mme Gislène XZ..., à Mme Brigitte XW..., à M. Yannick F..., à Mme Karine XY..., à M. Bruno B..., à Mme Soraya X..., à M. Jean-Jacques N..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e0

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Jean X..., qui n'a émis aucun dire à la suite de l'envoi par l'expert, le 5 mars 2004, de son pré-rapport et qui ne produit aujourd'hui aucun document ou argument technique convaincant, susceptible de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100150

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

X... de sa demande tendant à voir juger que sa contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe soit versée directement à ce dernier, l'arrêt énonce que Jean-Christophe n'a

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300626

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Ces travaux sont hors marché.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9298a

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Jean-Michel X... C/ Mme Véronique Y... divorcée X... C-M. S/ E.

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b1e5

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Marc X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Aide à domicile en milieu rural (ADMR), demeurant 20, place Jean-Baptiste Durand, 47000 Agen, en cassation d'un arrêt rendu le 8

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Marc X

6137260acd580146774227cf

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES PFA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marc

Source officielle