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1 140 résultats pour « Jean MAZURIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

616282397a007b88ee15670b

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour en la personne de Maître Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assistée de la SAS CABINET LE MAZOU

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b01

Appel

26 février 1998

26 février 1998

La société ATOUTS SERVICE, ayant son siège social aux CLAYES SOUS BOIS (Yvelines), a été créée en 1993 entre Monsieur Jean-Luc X..., Madame Martine Y..., son épouse et Monsieur Eric Z....

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:451866.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

I, B, F, Schwaler et C ainsi qu'aux sociétés Mazars, PWC Audit, PWC Entreprises et D C et associés.

Source officielle
CC

cr

Y..., a porté plainte avec constitution de partie civilec/André-Jean Z

6079a8719ba5988459c4d4c0

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant rejeté leur requête tendant à voir constater l'extinction de l'action publique et à voir déclarer irrecevables les constitutions de partie civile d'André-Jean

Source officielle
CC

cr

évoqués et de l'information des charges suffisantesc/Fabien X

61372648cd58014677424594

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

stade de la procédure de faire entendre de nouvelles personnes ; que la révélation tardive par Aude Y... des faits, d'abord à ses amies, puis ses éducateurs et ses proches, relève d'un processus de maturation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad2

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Il ne résulte pas des seules allégations de Michel Y... et de la lettre de Jean-Pierre A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92005

Appel

12 février 2015

12 février 2015

.-23200 Saint Médard La Rochette repréenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Madame Nathalie Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02371_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Mazza, représentant M.

Source officielle
TJ

Service des référés

6696ba329a603a6929114396

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

WRA - ITHAQUES MAARU [Adresse 28] [Localité 31] représentée par Maître Antoine TIREL de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 MUTUELLE ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) es qualité

Source officielle
CC

cr

613724eecd580146774198d5

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire AZIBERT, les observations de la société civile professionnelle LABBE et DELAPORTE et de la société civile professionnelle Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91330

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS BERNIS Transporteur, demeurant ZI Nord- 3, rue Henri GIFFARD - 87100 Limoges représentée par Me Dominique MAZURE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603346893474c3b6c4f32ab3

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

tribunal de grande instance d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Mme [J] [L] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Myriam Maze

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209f6

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

qui lui sont reprochées, affirme que ces dégradations existaient antérieurement aux faits en question il n'en rapporte néanmoins pas la preuve, qu'est joint à la procédure une attestation établie par Jeanne

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Charles Y

613725d7cd58014677420ea9

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 22 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Charles

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CC

cr

613725d8cd58014677420f0a

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

- Jean A... - Marie-des-Neiges Z..., épouse K... - Hélène C..., épouse B... -Xavier D... - Nicole F..., épouse G... -Henri H... - Paul I... -Guy J... -Luc K...

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CC

civ2

6137235dcd58014677408d2e

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Jean Marc Y..., 2/ de Mme Sylvie X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

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CC

civ2

61372378cd5801467740a32d

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Jean-Claude Y..., demeurant 11, lotissement La Largue, 68210, Wolfersdorf ci-devant et actuellement Maison Ayassamy, Bragelogne, 97118 Saint-François, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1997 par

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb32

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Jean-Paul X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Orne, dont le siège est place Bonet, 61000 Alençon, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9148a

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

CMS-iB responsabilité médicale Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

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CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c1

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

né le 17 janvier 1952 à MAZE (49) ... 17630 LA FLOTTE-EN-RE 2o) Monsieur Sébastien X...

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