CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 714 résultats pour « Jean Carl GRELIER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722e3cd58014677402cdc

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Jean-Luc, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin (section industrie), au profit de Mme Carol X..., demeurant ..., défenderesse

Source officielle
CC

civ1

613721b4cd580146773f64ef

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Marc, Jean L... décédé le 2 novembre 1987 et de sa mère Mme F..., Antoinette, Jane de P... épouse Marc Jean L... décédée le 1er février 1987, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la cour

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c41706cdc6046d47ec35d5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42abfcdc6046d47f10ef1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c42d03cdc6046d47f15230

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46b7ecdc6046d47f6f095

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

2] : Représentant(s) : ME JULIEN Arnaud Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé :

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46b91cdc6046d47f6f275

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c47661cdc6046d47f7dd73

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Maxime LIBASSI M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0de1c25a97f0381f5023

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

BINON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Carole MAROCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90612

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[T] [V], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [J], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Carole

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90603

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644a1298656d26d0f8b57f4a

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Fait à Rennes, le 26 Avril 2023 à 9h30 LE GREFFIER, PAR DÉLÉGATION,Jean-Denis BRUN, Conseiller Notification de la présente ordonnnance a été faite ce jour à [Z] [T] , à son avocat, au CH

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

En conséquence, le tribunal déboute la société CHALET JEAN MACE de sa demande à ce titre.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 7

678177906d34da2cbdcdb004

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

23/04684 - N° Portalis DB22-W-B7H-RQ3R DEMANDEUR : Madame [X], [E], [B], [V] [J] épouse [G] [D] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Ondine CARRO

Source officielle
CC

civ3

61372313cd5801467740518b

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Jean B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Christiane Y... épouse X..., demeurant ..., Genève (Suisse), 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940d7

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Jean-Paul, C... Z...

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036f3dfe8f9208fd8504f5c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

par Me Carole BORGHINI-DUNAC, avocat plaidant au barreau de NICE Monsieur [SR], [B] [V], né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2] demeurant [Adresse 6] représenté par Me Jean-françois JOURDAN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abe69ccdc6046d47d08df0

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Didier REDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abe6a9cdc6046d47d08e95

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Didier REDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90742

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Jean-Louis X... est propriétaire d'une parcelle de terrain cadastré section 866 numéro 150 d'une superficie de 1053 mètres carrés, situé..., à Marseille 11ème arrondissement.

Source officielle

Page 31 sur 386

← PrécédentSuivant →