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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87146
14 septembre 2004
14 septembre 2004
ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB ----------------------- 02/00292 ----------------------- Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee5
6 février 2018
6 février 2018
La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a05
26 octobre 2007
26 octobre 2007
VALENCIENNES EN DATE DU 21 Décembre 2006 NOTIFICATION à parties le 26 / 10 / 07 Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101283
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Isabelle X... se vantait d'entretenir des relations adultères.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Une requête en divorce a été présentée le 7 septembre 2010 par Madame Isabelle Y... et le 23 septembre 2010 par Monsieur Eric X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89564
28 mars 2007
28 mars 2007
Au dernier état de la relation de travail, Isabelle X... occupait les fonctions d'aide-comptable.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090b
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Hubert Y...et son épouse Mme Isabelle A...du 3 octobre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d085
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Que dans ces conditions, Isabelle X... est bien fondée à solliciter la condamnation de la S. A.
Source officielle1ère Chambre
60352eb051c1de592d74d79d
7 juin 2016
7 juin 2016
Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Guillaume LE MINTIER de la SELARL ISIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle
Source officiellecr
61372614cd58014677422ce4
15 juin 2005
15 juin 2005
Y... et Z..., en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, assistés d'Isabelle A..., contrôleur des Impôts, à procéder aux visites et saisies ..., 92270 Bois-Colombes, susceptibles d'être occupés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00306
18 février 2015
18 février 2015
Isabelle chez ADHAP SERVICE et nous avions une surcharge de travail, ne comptions pas les heures supplémentaires qui ne nous étaient pas payées.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
9 avril 2014
Pierre X... et à son épouse Mme Isabelle X....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100819
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Y...sollicite que Monsieur Christian X...exerce un droit de visite un dimanche sur deux, au sein du lieu neutre ARAMIS, de 14 heures à 18 heures ; que Madame Isabelle Y...fait valoir qu'Z...ne veut plus
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3b8
14 novembre 2001
14 novembre 2001
procédure pénale : " en ce que l'arrêt a déclaré Luigi X... coupable d'agression sexuelle sur la personne d'Alexandra Y..., mineure de 15 ans, sur laquelle il avait autorité et sur la personne d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e68c
10 octobre 2011
10 octobre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Gisèle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
22 février 2012
Saisie par Isabelle X..., par arrêt du 24 avril 2008 la Cour d'appel de Limoges a infirmé le jugement déféré mais seulement en qu'il avait débouté Isabelle X... de sa demande de recherche des dons manuels
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11185
3 octobre 2018
3 octobre 2018
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d281
14 septembre 2009
14 septembre 2009
La SARL IZA représentée par sa gérante, Isabelle Y..., a signé, concomitamment, un contrat de gérance libre avec la SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES X...
Source officiellePage 31 sur 2349
DUMONT, Caroline, Thérèse, Isabelle, Monique
05/07/2026
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FUGERE, Isabel, Chantal, Louise, fugere
05/07/2026
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TRACKOEN, Céline, Isabelle, AZE
05/07/2026
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ISABELLE ZUSSY ARCHITECTE
05/07/2026
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LESPAGNOL, Capucine Marie Isabelle
05/07/2026
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