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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-2
63465902c024d1adffef7445
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président Madame Michèle CUTAJAR, Conseiller Madame Hélène PERRET, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5a4121a269c127203b4c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'Ajaccio sous le n°805 232 931, représentée par Me Pierre DE GRANDCOURT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE (n° 113 , 2 pages) Nous, Marie-Hélène
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008232255
29 décembre 2004
29 décembre 2004
française ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Agnès Daussun, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Hélène
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ab98c0355000835f614
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] et que ce dernier n'y exerçait aucun travail effectif distinct du mandat d'administrateur. S'il est vrai que le contrat de travail du 22 décembre 2011 mentionnait que M.
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
66b5115a10164e0c4cc3ab85
12 juillet 2024
12 juillet 2024
poursuites et diligences de ses représentants légaux, immatriculée n° 419 446 034 dont le siège social se trouve [Adresse 3] représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT HELAIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e44c25a97f0381f542b
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : BP/VC APPELANT Monsieur [I] [E] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] (CAMEROUN) Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie-Hélène
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03584_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En tout état de cause, il ressort du plan de bornage produit par l'intéressé que cette voie présente une largeur de 3,75 mètres à son extrémité à l'intersection de la ruelle et 3,43 mètres à l'extrémité
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9568b5afe5adfff289c8
18 octobre 2022
18 octobre 2022
BORDEAUX demeurant Palais de Justice - [Adresse 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
651d0308fe8d588318c1aeb4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
627b55b776c5d9057df800d1
10 mai 2022
10 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Madame Laëtitia WELTER, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Hélène
Source officielleChambre 8/Section 1
66a1405085cf3b22d87825f8
22 juillet 2024
22 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24/821 N° RG 24/04877 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZJKQ Chambre 8/Section 1 Rendu par Madame SAPEDE Hélène
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.
Source officielleChambre Civile
687b268230e6dd8e1529bd2b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
GREFFIER : Mme Hélène PETRO, Greffière, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ef5d3e42c22e13b909
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Décision déférée du 18 Septembre 2025 - Juge délégué de [Localité 5] - 25/178 APPELANT : Madame [C] [R] née le 02 Décembre 1986 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 1] Assistée de Me Hélène
Source officielle4e Chambre B
61626b8ce62f7c490f224e61
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier
Source officielle4e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b73d
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7fd
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Représenté par Maître Philippe GRASSER, avocat au barreau de PARIS ET : SAS LIMOUSIN TELECOM, dont le siège social est 1, rue Thomas Edison, 87220 FEYTIAT Intimée Représentée par Maître Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1a
9 janvier 2008
9 janvier 2008
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRÊT : - contradictoire - prononcé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00006
9 janvier 2019
9 janvier 2019
la société Longchamp, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à Mme Hélène
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1107JUD001749416
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Russia, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of: Helena Jäderblom, President, Branko Lubarda, Luis López Guerra, Helen Keller, &
Source officiellePage 31 sur 218