Par ailleurs, dans le cadre de l'exercice de vos fonctions vous utilisez de façon récurrente des termes sexistes pour désigner les femmes notamment '' les gazelles''.

According to the applicant, she learned from an eyewitness, Mr R.B., that Mr Ibragim Altyyev had been abducted by a group of armed men in camouflage uniforms who had been in a Gazel minivan and a VAZ-21099

notamment aucune analyse bactériologique, de nature à démentir l'attestation versée au dossier par le chirurgien qui a procédé à l'amputation et selon laquelle la gangrène constatée était une gangrène gazeuse

Italie 01/07/2015 Bruno MIGLIO 1949 italienne Roberto CARLINO 116. 33230/15 Biggi Galletti et Galletti c.

SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurelien GAZEL substituant Me Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1329 à DEFENDEUR S.A.S.U.

demanderesse : comparant par Me Caroline LAVERDET Avocat (B332) ET : SA LA BANQUE POSTALE, dont le siège social est [Adresse 2] 06 - RCS B 421100645 Partie défenderesse : comparant par Me Aurélien GAZEL

Fourtanier, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de la société ICSE (société à responsabilité limitée société Maison ICSE, dont le siège social était à Livers-Gazelle

QUE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE, IL Y A LIEU DE METTRE LESDITS DEPENS, Y COMPRIS LA TOTALITE DES FRAIS D'EXPERTISE, A LA CHARGE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "RESIDENCE GALLENI" ; DISPOSITIF

En présence de Madame Anne GAULLIER, Vice-Procureure de la République. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

GÂTEL, Greffier ; Vu les articles L 3211-1 et suivants, R 3211-1 et suivants du code de la santé publique; Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet Madame [O] [R], née le 04 Mai

calculs des enquêteurs, le montant des droits éludés au profit des locataires s'élève à 246 474 euros s'agissant de la TVS, 77 336 euros au titre de la TVA, et 3 757 euros au titre de la taxe sur le gazole

formé par : 1 / le Comité mixte à la production d'EDF-GDF, service Gironde, pris en la personne de son représentant légal, 2 / le syndicat CGT du personnel ouvrier, employé des électriciens et gaziers

du logement à sa demande de communication des documents suivants : 1) la copie intégrale de I'arrêté du 1er mars 2010 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s8FA62C20 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:21.3pt }   Communicated on 5 September 2016   THIRD SECTION Application no. 60905/14 Gazali

C'est la raison pour laquelle la SAS 2M&CO a été appelée à comparaître le 11 avril 2025 en chambre du conseil, audience à laquelle Madame [R] [D] [X] était comparante et assistée par Maître CLEMENT-GABELLA

CORNU-SADANIA-PAILLOT, avocats au barreau de TOURS - 15 # DÉFENDERESSE : Madame [G] [D] [O] [B] née le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] ayant pour avocat Me Catherine GAZZERI-RIVET

GAZZERI CARVALHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,6 rue Dora Maar-37100 TOURS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat

B, représenté par Me Garelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 12 octobre 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros