Dispositif d'injection d'additif liquide selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les feuillets de la poche souple ont une épaisseur totale d'environ 300 microns. 4.

#Gemeinschaftsmarke - Anmeldung eines Zeichens, das eine Flasche in Mattschwarz darstellt, als Gemeinschaftsmarke - Absolutes Eintragungshindernis - Fehlende Unterscheidungskraft - Fehlen einer durch Benutzung

Gaëlle MARCHAL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant, vestiaire : 116, Me Aurélie PIZZATO, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant, DEFENDERESSE Madame [P] [T] demeurant 13 rue Anne Fériet

X... a épousé sous le régime de la séparation de biens Mme Y..., qui possédait en propre un pavillon à Tours constituant l'habitation principale du couple et une fermette à Thilouze servant de résidence

l'article R.29 du code électoral dispose que : "Chaque candidat ou liste de candidats ne peut faire imprimer ou envoyer aux électeurs, avant chaque tour de scrutin, qu'une seule circulaire, sur un feuillet

suspension de la garantie, une prime impayée, mise en demeure à laquelle il n'avait pas été satisfait ; Attendu qu'au soutien de cette prétention l'assureur produisait, d'une part, la copie du premier feuillet

d'appel a violé l'article 9 paragraphe 2 du décret du 26 novembre 1971 ; 3°) qu'au surplus, chaque feuille doit être paraphée par le notaire et les signataires de l'acte, sous peine de nullité des feuillets

M X... produit également des feuillets écrits de sa main mentionnant jour après jour des recettes et dépenses du 19 / 1 au 9 / 4, du 2 au 12 / 8 et du 5 au 30 / 9 / 05.

rendement en heures de travail dissimulées" sur les années 2008 et 2009 dont il ressort qu'il aurait effectué 422 heures supplémentaires en 2008 et 594 heures supplémentaires en 2009, ainsi que trois feuillets

qu'après avoir été désigné par le jugement du 1er juillet 2008 ouvrant la tutelle de Simone X... en qualité d'administrateur légal de sa mère aux fins de mener à bien la vente alors en cours de la fermette

[Y] ainsi que son étendue lui étaient acquis à réception des feuillets SACEM. M. [K] [Y] dit [F], Mme [D] [Y], M. [L] [U], M.

, dont l' Apave elle-même, ne se souvient pas ; au demeurant le fléchissement d'une fermette n'expliquerait pas l'état de ruine actuel de l'ensemble de la toiture ; M.

L'association des propriétaires du square de l'[...] représentée par son gestionnaire la société Dominique G Fessart est intervenue au soutien des demandes des requérants.

de l'acte, l'absence de toute lésion, la faculté d'érection imparfaite d'André Y... amènent à cette conclusion qu'il est très possible que l'enfant évoque la position du sexe d'André Y... entre ses fesses

Y... d'avoir des relations sexuelles avec lui-même ou avec sa maîtresse ou avec lui-même et sa maîtresse ; que, passant derrière la jeune femme, il a mimé l'acte sexuel en se collant contre les fesses

, que par les deux experts l'ayant examiné et sont confortées par les constatations policières lors de la garde à vue relevant que le prévenu avait, courant juin 1994, des boutons notamment sur les fesses

avoir à deux reprises, en juillet 1984, glissé un doigt sous les vêtements de sa petite-fille X..., née le 14 avril 1976, puis l'avoir introduit dans son sexe, lui avoir, l'année suivante, caressé les fesses

C... prétendument par erreur, mais sûrement pas de sa propre initiative, d'autre part, l'opportune disparition des feuillets du carnet de doléances relatifs à la période antérieure au drame sont encore