[H] Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société civile Montgolfier Roux Avocat(s) : la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers Ordonnance

Y... et Felix G...

Y...) et celles de la victime évoquant notamment une fellation et un rapport vaginal forcés après avoir été déshabillée, plongée dans un bain d'eau froide la tête maintenue sous l'eau, puis laissée nue

néanmoins que les parties avaient convenu, non pas de modifier les modalités des concours financiers, mais de leur fixer un terme, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de la lettre du 25 févier

4, D 5, D 77) ; que reste, sans aucune influence en l'espèce, le problème du saignement vaginal, vers l'âge de six ans, de Stéphanie Y... et de sa visite éventuelle à l'hôpital puisque seules des fellations

. ; que Vincent Y... a déclaré avec précision les attouchements sexuels que lui a prodigués Gérard X..., tels que les caresses intimes lors de la séance d'acuponcture, les fellations que lui a faites

X... maintenait qu'il y avait eu fellation et pénétration digitale dans le vagin, précisant cependant que celle-ci avait eu lieu par devant ; que Jean-Noël D... reconnaissait l'exhibition sexuelle au préjudice

retrouvées en possession de Patrick Z..., des époux A... et d'Aline A..., représentent des garçons mineurs âgés de 13 à 17 ans, se livrant à des actes de masturbation, solitaires ou réciproques, de fellation

jeans et de vêtements à col roulé ; que plusieurs anciennes hôtesses avaient indiqué avoir pratiqué au profit de bons clients, c'est-à-dire des consommateurs de champagne les plus importants, des fellations

jeune homme à se dénuder progressivement pour lui faire prendre diverses poses ; puis, brusquement, Hervé X... lui avait ôté son caleçon et avait commencé à lui caresser le sexe et à lui faire une fellation

d'autres adultes pour parvenir à ses fins en faisant preuve de persuasion ; que, s'agissant des constatations médico-légales, et dès lors, qu'en toute hypothèse, Florence Y... reproche, pénétrations et fellations

X... avait effectué son service militaire du 1er décembre 1987 au 1er févier 1988 ; qu'il n'est pas contesté que M.

FELIX ET B... OCTAVE-PAUL , DE MME B... MICHELE , DE M. M..., DE MME Q..., DE MLLE S..., DE MME E..., DE M. G..., DE MMES J..., L..., DE M. Y..., DE MMES U... ET N...

ACCÉLÉRÉE AU FOND le 24 juillet 2024 par Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fabienne FELIX

332 ancien du Code pénal, 222-22 et 222-23 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que les faits de fellation

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête de la SARL Zoo-Parc des félins des trois vallées.

FELINE 3000 ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 3 janvier 2025, la S.A.R.L. FELINE 3000 se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, la SARL Parc zoologique des trois vallées et la SARL Zoo-Parc des félins des trois vallées, représentées par Me Mathe et Me Thalamas