novembre 2019 Audience présidée par Aude RACHOU, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

SYSTEMES CDS SYSTEMES agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] Rep/ : la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée de : Me Elsa

représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elsa MARKARIAN, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jean X...

professionnelles désigné, qui peut entendre la victime et l’employeur s’il l’estime nécessaire, à l’adresse suivante : Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelle BOURGOGNE FRANCHE COMTE 42 Rue Elsa

1969 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère , Mme Elsa

demeurant [Adresse 1] PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [T], [C] [J] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

1] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Madame [Z] [U], régulièrement convoquée, assistée de Me Elsa

2] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [N] [G], régulièrement convoqué, assisté de Me Elsa

ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Elsa

UNICIL prise en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits et obligations de la SA PHOCEENNE D'HABITATIONS représentée par Me Elsa FOURRIER - MOALLIC

[Adresse 3], PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [R], [M] [U], COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

] [J] [G] né le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Elsa

Française [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Christian DECOT, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 163 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Olivia DIEGO Greffier : Elsa

Elogie-SIEMP [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Elsa magali PINDER, avocat au barreau de PARIS - #C1910 DÉFENDERESSE S.A.S.U GENERE [Adresse 1] [Localité 4] non constituée DÉBATS

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er février 2024 M.

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er février 2024 M.