application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth

substitué par Me MAZIERE, avocat au même barreau PARTIES CONVOQUEES LE : 11 Août 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Février 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth

par Maître HANNEBERT, avocat au même barreau PARTIES CONVOQUEES LE : 9 Février 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Septembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth

ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 28 Novembre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Juin 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER Me Elisabeth BORDIER 03/07/2008 ARRÊT du : 03 JUILLET 2008 N° RG : 07/01124 DÉCISION DE

Délibéré après l'audience du 29 août 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, M. Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.

le rapport d'expertise du 8 juin 2018, qui a chiffré le montant des travaux à 119 009,81 euros, alors qu'ils disposaient de suffisamment d'éléments pour les initier ; l'actualisation sollicitée ne repose

MBCB [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Elisabeth HANOCQ de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, avocat au barreau D'AVIGNON DÉFENDERESSE Madame [G] [L] épouse [Q

  Selon les requérants, du 17 au 20 avril 2001, les membres de l’unité les soumirent de façon répétée à des fouilles à corps et à des coups de matraque.

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT (E)(S) : Mme [M] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Elisabeth

[T] d'établir la matérialité de faits précis et répétés qui permettent, pris dans leur ensemble, de présumer l'existence d'un harcèlement moral. M.

PARIS, toque : B0479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine MÉTADIEU, Présidente Mme Marthe-Elisabeth

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIEGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH,

rendu (e) le 24 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 2128 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre CHICHA Me Elizabeth

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mélanie MAUCLERE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président

François BERBINAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0496 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marthe-Elisabeth