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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 03
66335b33c0d3e3fe99cadd38
8 avril 2024
8 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé par Mme Emilie JOLY, Vice- Présidente et Juge rapporteur, Madame Clara SENARD, Juge, Madame Marine TALARMIN, Juge, Magistrats composant la Chambre du Conseil du Tribunal judiciaire
Source officielleChambre 03
667ac8fb44bb525fe3c1bf7b
8 avril 2024
8 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé par Mme Emilie JOLY, Vice-Présidente, Madame Clara SENARD, Juge, Madame Marine TALARMIN, Juge rapporteur, Magistrats composant la Chambre du Conseil du Tribunal judiciaire de LILLE
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
689a5785fd8239f125304715
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CLARA représentée par Me Jérémy GENY LA ROCCA de la SELARL SELARL GENY LA ROCCA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : D505 DÉFENDERESSES S.A.S. BATECO non comparante, non représentée S.A.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fea4c07a459da3dcdeaa4c
10 avril 2025
10 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Président, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le président
Source officielleJ.L.D.
6a0caaf3cdc6046d4739afa8
19 mai 2026
19 mai 2026
Requête : N° RG 26/01657 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GI4 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN ZONE D’ATTENTE Le 19 mai 2026 à 11h54 Nous, Emmanuelle WIDMANN Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Clara
Source officielleciv3
613722b0cd58014677400263
11 juin 1996
11 juin 1996
Stanislas Y..., 2°/ de Mme Clara A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310348
27 juin 2024
27 juin 2024
domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° B 23-15.756 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant à la société Sainte Rita Clara
Source officielle9ème Chambre
DTA_2009719_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
du 30 octobre 2020, la ville de Marseille a rejeté l'offre de la SPA Marseille Provence, classée en seconde position, et l'a informée de l'attribution de l'accord-cadre à la fondation d'entreprises Clara
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2512282_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
A..., à Me Clara Merienne et au ministre de l’intérieur. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Le juge des référés, Signé P-Y.
Source officielleciv1
607940d59ba5988459c3f2fc
29 avril 1970
29 avril 1970
SOCIETE EFI (EDITRICE FOTOROMANZI INTERNAZIONALI) ET DIFFUSEE EN FRANCE PAR LES NOUVELLES MESSAGERIES DE LA PRESSE PARISIENNE, QUI PUBLIAIENT DEUX NOUVELLES AYANT POUR TITRE "ON CHERCHE UN MARI" ET "CLARA
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e74520b214cd5a53bde526
8 octobre 2025
8 octobre 2025
002090 INTIMÉES : Société [9] prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège RCS [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Clara
Source officielle1ère Chambre
68e88b813ea43407b9fbba62
2 octobre 2025
2 octobre 2025
copropriétaires LES JARDINS DE LA CASCADE [Localité 5], représenté par son syndic la SAS CIS IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Françoise SERNEELS-SEROT, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, Me Clara
Source officielle1/2/2 nationalité B
673b93935437666d8626fe9b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2022 C.B. [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT DE RADIATION rendu le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [L] [R] [Adresse 1], [Localité 2] Algérie représentée par Me Clara
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcaea2f9efae42fd46c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis DBX6-W-B7H-YBBN N° RG 23/05669 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YBBN Minute n° : 24/ AFFAIRE : [X], [H] [Z] DU 11/01/2024 ADOPTION [Localité 7] Grosse délivrée le : à Me Clara
Source officielleciv3
61372228cd580146773fab50
23 février 1994
23 février 1994
formé par : 1 / Mme B..., née Eléna Y..., demeurant au Bourg à Saint-Seurin-de-Cadourne (Gironde), 2 / Mme Z..., née Nella B..., demeurant àSaint-Seurin-de-Cadourne (Gironde), 3 / Mme X..., née Clara
Source officielleciv3
613722f3cd58014677403991
21 janvier 1998
21 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90531
19 mai 2022
19 mai 2022
[L] [Z], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit foncier de France, ayant la SCP
Source officielleFond
69a51d3acdc6046d4736adbb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Brive du 16 mai 2025 tenue par Eric GINER, Président, Mathieu LABROUSSE et Nicolas Fernandes, Juges assistés de Maître Clara MARTEL Greffier.
Source officiellePCP JCP fond
69d94feacdc6046d47ce94ee
1 avril 2026
1 avril 2026
social est sis [Adresse 1] Représentée par Me MAQUET Hubert, avocat au barreau de Lille, DÉFENDEUR Monsieur [C] [B], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara
Source officielleFond
69c04b4ecdc6046d4793a34b
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de BRIVE du 14 novembre 2025 tenue par Corinne BOUSQUET, Présidente, Ludovic COUDERT et Mathieu LABROUSSE, juges, assistés de Maître Clara-MARTEL,
Source officiellePage 31 sur 162