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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Christophe Y... SELARL CHRISTOPHE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe Y...
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197930
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Christophe Y, demeurant ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M. Jean-Pierre Q, M. et Mme F. R, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9e
30 mars 2018
30 mars 2018
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/15119 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Juin 2015 -Tribunal de Grande Instance de Meaux - RG no 13/03422 APPELANTS Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
No 10/ 05812 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310467
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Christophe Y... est resté directeur commercial salarié de la société SNCC jusqu'au 30 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90493
27 mars 2013
27 mars 2013
Claire MONGARNY BAULT de la AARPI CABINET CLAIRE RICARD ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : C2500) et de Me Henri LATSCHA (avocat au barreau de PARIS, toque : R076) INTIME Monsieur Christophe
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e330
27 juin 2001
27 juin 2001
Jean-Christophe C..., 3 / M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc76cdc6046d4772ac58
10 avril 2025
10 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ150 Prononcé le 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a2a6cdc6046d4784fc1a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ2 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791dcd4de5aa0323224dade
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il résulte des pièces versées à la procédure que tous les ans les salariés de la mutuelle Saint-Christophe Assurances étaient avertis par un courriel du service de ressources humaines qu'ils devaient poser
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964182f5112d8edd058914
10 juillet 2024
10 juillet 2024
PARTIES : DEMANDERESSE Madame [R] [X], née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 8] (ALGERIE) demeurant [Adresse 5] Représentée par Maître Martine LELIEVRE-BOUCHARAT de la SELARL LELIEVRE SAINT PIERRE
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d44f
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 10 juin 1996, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement dont 10 avec sursis, et 200 000 francs d'amende
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329291
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Christophe Farel s'est transformée en société anonyme et a procédé à une augmentation de capital à la suite de laquelle M.
Source officielleService des référés
6705780a1296b51ba2b272f6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
La société CHRISTOPHE JORON-DEREM a organisé le 13 décembre 2019, une vente des biens confiés par Monsieur [Z], au cours de laquelle deux peintures sur toile ont été vendues.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100966
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Jean-Christophe X..., et pour légataire universelle, l'Association Fraternité sacerdotale Saint Pierre qu'il avait instituée, par testament authentique ; que M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464706.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488196.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496135.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention de Genève du 28 septembre 1954 relative au statut des apatrides ; - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code
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Pieczynski, Christophe Charles
08/11/2024
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PIECZYNSKI, Christophe Charles
01/08/2024
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BCN Pièces, BLAISE, Christophe, Maurice
29/05/2024
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PIECES N.O.S, GUILLON, Jean-Christophe
26/03/2024
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MFA AUTOMOBILE ET PIECES DETACHEES, TELLIER, Christophe Christian Didier
30/09/2023
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