Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

preuve contradictoirement débattus, ne sauraient être admis ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 6222-4 du Code de la santé publique (anciens articles L. 761, alinéa

Patrick, - Y...Christian, - X...

du chef de dénonciation calomnieuse implique nécessairement le classement de sa plainte pour violence ; que, dès lors, en l'absence de décision définitive de l'autorité judiciaire et conformément à l'alinéa

réparations civiles ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux deux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 161 alinéa

Christiane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Gérard Y... et Patricia X..., des

Madame [I] [R] épouse [J] née le 08 février 1956 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistés Me Christian

Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation

PROMOCO prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA M.

Président : Anne-Marie FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Pierre DEREZ, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Christian

Christian Z...

désigné par ordonnance de M. le premier président de la Cour de céans, en date du 13 décembre 1991, président, qui a donné lecture de l'arrêt, conformément aux dispositions de l'article 485 dernier alinéa

Christelle, épouse Y..., - X... Christian, agissant en qualité de représentant légal de ses filles mineures Marie et Clémence, - Z...

PÉRIODE D'OBSERVATION En date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siègeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

INTIMÉ : Monsieur [G] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 décembre 2025 tenue par Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2001, qui, pour contravention à la réglementation relative aux activités de surveillance à distance

Christine, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - X... Françoise, épouse DE Y... DE Z..., en son nom propre et ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - X...