X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 24 chevaux, a, par réclamation présentée le 2 mai 1995, sollicité la restitution de la taxe différentielle acquittée au titre

Z..., éleveur de chevaux de course, s'est adressé à M.

X..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 28 chevaux fiscaux, a demandé, après réclamation préalable présentée le 26 février 1988, la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les

le fondement de la confusion des patrimoines ; Attendu que pour confirmer cette décision, l'arrêt relève que "les époux A... utilisaient pour leurs besoins personnels les locaux, installations et chevaux

le fondement de la confusion des patrimoines ; Attendu que pour confirmer cette décision, l'arrêt relève que "les époux Y... utilisaient pour leurs besoins personnels les locaux, installations et chevaux

sur le Passage de la Madeleine, l'arrêt retient que le syndicat dispose comme bon lui semble de la partie de voie bordant son immeuble sur le passage , le stationnement étant autorisé à son profit à cheval

Parmi ses activités agricoles, la SCEA de Fontenais exerce une activité d’écurie de propriétaires et de pension de chevaux.

FEVRIER 1973 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN A REJETE LEUR REQUETE TENDANT A FAIRE SUPPORTER PAR L'ETAT LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT SURVENU LE 5 AVRIL 1969 AU YACHT "TANGARA" DANS LE CHENAL

Echappé, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. et Mme [H], de la SCP

[T] [Z] déclare avoir acheté sa maison auprès de la SARL Etablissements Chevalier Girod, M.

Le 2 février 2009 à la suite d'une chute à l'aéroport de [Localité 15], M [V] a été conduit à la clinique [12] de [Localité 15] où une fracture de la cheville a été diagnostiquée.

[X] [D] a été blessé à la cheville par un véhicule de police alors qu'il tentait, avec une quarantaine de personnes, de s'opposer au transfert en Italie de personnes étrangères en situation irrégulière

* MAÎTRE CHEVALLIER Dans ses dernières écritures en date du 18 décembre 2006 Maître CHEVALLIER demande à la Cour: de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté Monsieur X... de toutes ses demandes

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La Sarl Société d'entraînement [Y] [E] a confié à Mme [H] [V] plusieurs chevaux afin qu'ils soient placés au sein du Haras du [Localité 8]. Reprochant à M.

a été assujettie à raison du permis de construire qui lui a été délivré le 23 novembre 2007 par le maire d'Hagondange (Moselle) pour la construction d'une aire de spectacle, de deux bâtiments pour chevaux

2011), que la société Eiffage TP a pour objet d'acquérir tous biens immobiliers ou d'intervenir dans toute activité de construction et de travaux publics ; que, courant 2007, la société La Tour des chevaliers

qu'il convient de ne pas envenimer le débat et de maintenir la peine de 1 500 euros d'amende qui s'avérera suffisante pour cet enseignant âgé de 65 ans, décoré de la croix volontaire du combattant et chevalier

Ekip', ès qualités, font grief à l'arrêt d'écarter l'exception de forclusion, de dire la société Win recevable en son action, de prononcer la résiliation judiciaire des contrats de vente des vins Chevalier