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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
6688de96676b73dd81b974d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
social situé [Adresse 2], inscrite au RCS de [Localité 13] sous le numéro 453 087 959, ledit président demeurant à titre personnel au [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Nadia CHEHAT
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007649450
4 juillet 1975
4 juillet 1975
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR SERGE X..., DEMEURANT RUE AUX CHATS A HONFLEUR CALVADOS , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX
Source officielleTPTG
69771d2fcdc6046d47bd2a2c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
préalable de la juridiction de proximité de [Localité 4] par assignation en date du 07 mai 2025 pour se voir indemniser d’un préjudice lié aux conditions d’occupation de l’appartement (odeur d’urine de chats
Source officielleciv1
613720cdcd580146773ee80e
4 octobre 1988
4 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., François, Germain VUILLOUD, agriculteur, demeurant au lieudit Foras, à Chatte (Isère)
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f19c5
22 mai 1990
22 mai 1990
Eric Z..., demeurant ... à Chatte, Saint-Marcellin (Isère), 2°/ M. E...
Source officielleciv1
61372281cd580146773fdcb2
7 juin 1995
7 juin 1995
deux branches : Attendu que la société Cartonneries de Saint-Germain (devenue Saint-Germain Cartonnage) devait fournir à la société Gloria des étuis destinés au conditionnement d'aliments secs pour chats
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf1
3 janvier 2023
3 janvier 2023
IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentées par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentées par la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocats
Source officielleJCP
69cd784acdc6046d47c867b7
1 avril 2026
1 avril 2026
Il indique que sa voisine du troisième étage est très bruyante en raison d'un problème d'isolation phonique mais que le bailleur n'a rien entrepris pour y remédier ; qu'il a une chatte depuis 7 ans qu'il
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469131.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
.- La gestion d'une fourrière ou d'un refuge, ainsi que l'exercice à titre commercial des activités de transit ou de garde, d'éducation, de dressage et de présentation au public de chiens et de chats :
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01113_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Par ailleurs, pour les carnivores domestiques, l'article L. 212-10 du code rural et de la pêche maritime prévoit que : " Les chiens, les chats et les furets, préalablement à leur cession, à titre gratuit
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175527
19 juin 2017
19 juin 2017
The applicant, who had been walking next to her, received a perforating gunshot to the chest and fell bleeding to the ground. Then he was arrested and taken to hospital.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126661
6 septembre 2013
6 septembre 2013
The report noted that the injuries sustained by the applicant could not be treated by simple medical intervention and recommended that a radiologist examine his head and chest scans.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180537
8 décembre 2017
8 décembre 2017
official notification to an investigator of Kentron police station stating that at the time of the applicant’s admission a number of injuries had been detected on his body, including red marks on his arms, chest
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
603465c3929fbf5438420d2b
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CARLY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0068 INTIMÉ Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 3] (92) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assistée de Me Atika CHELLAT
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-2876661-3155414
30 septembre 2009
30 septembre 2009
Following, among other things, an interview with the newspaper Libération , published in an article entitled “Gendarmerie captain slams vagueness of crime figures: ‘Temptation to cheat’”, on 4 February
Source officielle1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6440
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[T] [U], dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimés M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ensuite, la société appelante reproche au tribunal d'avoir nié la preuve apportée par un constat d'huissier authentifiant des échanges par messagerie WE CHAT, dans lesquels son fournisseur a reconnu sans
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0416JUD004845514
16 avril 2019
16 avril 2019
His chest was also noted to be tender. On 6 February 2013 X-ray and ultrasound examinations were conducted on the applicant at a hospital in Pécs.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD004344115
26 mai 2020
26 mai 2020
At 8.43 p.m. he went to see a general practitioner, who noted a contusion on his chest. 7 .
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10946
27 septembre 2017
27 septembre 2017
18 heures/19 heures ; - plusieurs pièces, qui correspondraient à des échanges de SMS, principalement avec son compagnon, mais également avec un prestataire de l'entreprise ou un dirigeant, ou à des « chats
Source officiellePage 31 sur 168