en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne Mme Nelly

été communiqué que tardivement ; - l'expert s'est prononcé au vu d'un dossier médical incomplet, dès lors qu'il ne s'est pas procuré les éléments médicaux ayant permis d'objectiver l'atteinte du nerf

S'agissant de l'infirmité 1 " séquelles de transfixion de la racine de la cuisse gauche avec atteinte parcellaire du nerf crural " : 3.

#Cereri de decizie preliminară formulate de Raad van State (Țările de Jos).

N° 72 - 789 DU 28 AOUT 1972 ET DES ARTICLES R 517 - 3, R 517 - 4, R 516 - 18 ET R 516 - 19 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE THIVENT FAIT GRIEF AU CONSEIL DE PRUD'HOMMES QUI L'A CONDAMNE A VERSER A NEY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nery X...- Y..., épouse Z..., demeurant..., en cassation d'un arrêt

La SCI NER, acheteur évincé, demande la suspension de l'exécution de la décision du 25 février 2025. 2.

Ordonnance Au fond, origine Juge commissaire d'[Localité 2], décision attaquée en date du 17 Décembre 2020, enregistrée sous le n° 18/02192 Monsieur [L] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nelly

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly

centre hospitalier régional de Nancy, pour la cure d'une polypose nasale bilatérale, le patient a éprouvé des troubles graves de la vision de l'oeil droit qui, malgré une opération de décompression du nerf

novembre 1976, au cours de ce match un coup provoquant une contusion à son genou droit ; qu'il n'est pas contesté que cette blessure est à l'origine de la paralysie temporaire dans le territoire du nerf

A..., chirurgien, qui a notamment pratiqué la suture du nerf cubital, sectionné au cours de l'accident ; que M.

VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Octobre 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/02012 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IS6I AFFAIRE : [K] / [O] MINUTE : Copie exécutoire : Me Guillaume ALBERTIN Me Nelly

REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS A l'audience tenue le 18 Septembre 2025 par Nelly

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 08 Janvier 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/03570 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IYIK AFFAIRE : [O] / [Z] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Nelly

et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller

Stéphane MEYER, président, chargé du rapport et Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.