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754 résultats pour « Camille IMBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adc1cdc6046d4737f268

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [W] [K] né le 10 Avril 1985 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adc7cdc6046d4737f2ba

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [M] [H] né le 24 Mars 1958 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adcdcdc6046d4737f34e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

même barreau INTIMÉ : [A] [R] né le 24 Janvier 1978 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9ade6cdc6046d4737f520

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [A] [M] né le 29 Novembre 1985 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adeccdc6046d4737f58c

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [F] [M] né le 20 Janvier 1964 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adf2cdc6046d4737f5ea

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [T] [O] né le 14 Octobre 1984 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adf9cdc6046d4737f642

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [I] [L] né le 02 Avril 1961 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9adffcdc6046d4737f6f0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [J] [I] né le 12 Juillet 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69e9ae05cdc6046d4737f74d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

au même barreau INTIMÉ : [I] [L] né le 23 Octobre 1963 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne DURIEZ, avocat au barreau de LILLE, substituée par Me Marie-Ange CAMIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff51c87724b5e69d90b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux au siège [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Camille

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f0bfed7404cfa73fa4bc7b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Mathieu GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [K] [J] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Camille

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6286c7633dcd15b3ac8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

SABENA TECHNICS MRS, ANCIENNEMENT DÉNOMMEE AEROMEC ANIC au capital de 300 000 Euros RCS AIX EN PROVENCE [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6871ecf8542d85a267f3c725

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Adresse 6] [Adresse 1] [Adresse 14] [Localité 4] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : G0304 substitué par Me Rachid ABDERREZAK, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f0bfed7404cfa73fa4bc79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

, rg n° F 22/00112 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 APPELANTE : Madame [R] [V] [Adresse 2], [Localité 4] Représentant : Me Camille

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0904DEC002752895

Admin. suprême

4 septembre 2001

4 septembre 2001

Tersine cahil, kültürsüz, kafası pek çalışmayan, körü körüne devletine ve vatanına bağlı olan insanlar seçiliyor. ...

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef861cdc6046d47ead265

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Fanny ETIENNE lors des débats Valentine CAILLE lors de la mise à disposition au greffe DÉBATS : à l'audience publique du 12 Février 2026 devant Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente agissant en

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab714936bfc00008d68be2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

DEMANDEUR Société [10] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Hélène CAMIER

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab714d36bfc00008d68be4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

DEMANDEUR Société [11] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] Ayant pour avocat Me Hélène CAMIER

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab715536bfc00008d68be8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

: Société [12] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Avenue Bourdelle CS 90180 [Localité 6] Ayant pour avocat Me Hélène CAMIER

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9637d3ea43407b9116a72

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

le jugement sera prononcé le 30 Juin 2025 prorogé à la date de ce jour, par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille

Source officielle