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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
671894b9d8ceca1cd70192aa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MANJUSHRII Représentée par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 21113 INTIME [K] [Y] Représenté par Me Samir LAABOUKI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929fc
12 novembre 2015
12 novembre 2015
.- ... 75015 PARIS Représentée par Me Julien VIVES de la SCP CALVAR & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante : Le 16 juin 2015, madame
Source officielleContentieux général Proxi
69f27155cdc6046d4703396c
9 avril 2026
9 avril 2026
Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire, assistéé de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
69f27173cdc6046d47033c43
9 avril 2026
9 avril 2026
MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge au Tribunal assistée de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
6815316181a9051a41bd3b68
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA, magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
6815316181a9051a41bd3b85
10 avril 2025
10 avril 2025
: Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA ,Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire délégué(e) juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5b8
4 juin 1970
4 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE MINEUR CALAS SE NOYA, AU COURS D'UN STAGE DE NAVIGATION A VOILE, DANS UN CENTRE NAUTIQUE CREE PAR LE SERVICE DE LA JEUNESSE ET DES
Source officiellesoc
61372202cd580146773f97a6
25 janvier 1994
25 janvier 1994
Serge X..., demeurant Domaine Les Chênes à Callas (Var), en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1992 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (Section industrie), au profit de la société Bonavita
Source officielleciv2
6137240ecd58014677411aed
16 septembre 2003
16 septembre 2003
avant ladite décision et, pour être fait droit, les renvoie devant la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, autrement composée ; Condamne la CAVA
Source officielle1ère chambre
DTA_2400971_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
En outre, si le requérant soutient que le futur déclassement du port de Calvi en port de plaisance serait de nature à confirmer " sa mise au placard ", il ne l'établit pas.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500171_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
En outre, si le requérant soutient que le futur déclassement du port de Calvi en port de plaisance serait de nature à confirmer " sa mise au placard ", il ne l'établit pas.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500172_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
En outre, si le requérant soutient que le futur déclassement du port de Calvi en port de plaisance serait de nature à confirmer " sa mise au placard ", il ne l'établit pas.
Source officielleContentieux général Proxi
69deb434cdc6046d473f9043
3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire GUILLEMIN, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
69e2b2eecdc6046d47a04248
9 avril 2026
9 avril 2026
demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
69e2b2f6cdc6046d47a04310
9 avril 2026
9 avril 2026
Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
69dffd23cdc6046d47602b27
10 avril 2026
10 avril 2026
Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia VEDERE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e80ea89248182addbb
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Franck VERMEULEN, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4d
2 avril 2024
2 avril 2024
[S] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Fella BOUSSENA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b31
6 novembre 2001
6 novembre 2001
CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b51
5 décembre 2001
5 décembre 2001
CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 31 sur 155