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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604689_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Cabot, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94741
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Elle reproche à la société CALOR de ne pas s'être assurée de l'entretien effectif et régulier des chariots élévateurs par son prestataire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210108
6 février 2020
6 février 2020
pas demandé des semences de précision professionnelle ; que dans un courriel du 15 novembre 2010, la SARL le Ragot, répondant à une sollicitation de son client, lequel recherchait des semences de carottes
Source officielle4e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2216330_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sous réserve que Me Cabot renonce à la part contributive de l'Etat.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025908788
21 mai 2012
21 mai 2012
donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M. et Mme A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que par actes du 16 septembre 1996 dûment enregistrés, la SCEA Cazottes
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e754
30 octobre 1968
30 octobre 1968
3° FEMME HATRI (MENANA BENT Y...), PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 5 JUILLET 1967, QUI S'EST PRONONCE SUR LES INTERETS CIVILS DANS DES POURSUITES CONTRE CASOTTE
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2602021_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
État le versement à Me Cabot de la somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions précitées.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2303931_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cabot, avocate de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00621
24 mars 2010
24 mars 2010
X... a travaillé en qualité de cariste du 5 août au 10 septembre 2004 au sein de la société Calor dans le cadre de contrats de mise à disposition et de mission établis par la société Adecco ; que le salarié
Source officielleChambre 05
69f67a68cdc6046d476260e7
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[Q] [R] Administrateur judiciaire : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : Me [G] [C] [I] DEBITEUR SARLU ORGANICS [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 828434332 2017
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6801
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Applicable criteria Complexity of case: complexity of issues involved cannot explain length of proceedings – noteworthy that it took trial court just one day to hear case and deliver judgment and
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01964
25 septembre 2012
25 septembre 2012
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 janvier 2011), qu'engagé le 1er avril 2005 en qualité de conducteur de poids lourd par la société Transports Caillot
Source officiellecomm
613722ddcd580146774027ba
25 février 1997
25 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence Muller et Carrot, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410582_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Cabot, avocate de M.
Source officielleChambre civile TGI
625bae9c44cde4277d1bd6e5
15 avril 2022
15 avril 2022
- la toile intérieure de la capote au niveau de la lunette arrière est entaillée - traces d'eau séchée dans le box de la roue de secours - le vérin droit du capot arrière a des traces de rouille -
Source officielleJAF
686c3b64dd7001754d624cb3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEMANDEUR Madame [Y] [M] [D] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10] (86) de nationalité Française Profession : Invalidité [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Marie-laure CALIOT
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17e7
17 janvier 1990
17 janvier 1990
de charges ; qu'en répartissant les frais de chauffage de l'espèce autrement que le prévoit le réglement de copropriété, c'est-à-dire, pour le supermarché, suivant le chiffre affiché au compteur de calories
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d1e1ff97dabd6b860ab
2 avril 2024
2 avril 2024
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED, élisant domicile au siège de son mandataire, la S.A.S.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Tandis qu’il se plaquait sur le capot, la voiture continuait de gagner de la vitesse. Il pensait se trouver au milieu du capot.
Source officielle1ère chambre
697c5d86cdc6046d47391ee5
29 janvier 2026
29 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/02724 N° Portalis DBVH-V-B7I-JJN2 AG TJ D'[Localité 7] 17 juillet 2024 RG : 24/00634 [B] C/ SAS CABOT FINANCIAL
Source officiellePage 31 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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