Bruno Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 25 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Le Temps d'un service - Axeo services, société

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 août 1996, qui, dans la procédure suivie contre Philippe A..., Bruno

Bruno X... irrecevable à demander l'annulation de l' assemblée générale du 6 novembre 1989, l'arrêt retient que la notification qui lui a été faite du procès-verbal de cette assemblée était régulière et

RG 26/00192 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E37OE N° Minute : 26/327 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Monsieur [Q] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN

bouteille d'eau tachée de sang, rebouchée et présentant un manquant de 113 ; qu'en raison des déclarations du prévenu, Joël X..., rapportées par des témoins sur des menaces proférées à son encontre par Bruno

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et plaidant par Maître Marion MANDONNET, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Maître Bruno

Bruno Villate, demeurant 3, route de Velles, BP 529, 36000 Châteauroux, 39 / Mme Marie-Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, en cassation d'un arrêt rendu

sous-préfecture de Béziers) — - la copie des appels de cotisations pour l'année 2008, adressés par l'association foncière de remembrement (AFR) du plateau de Vendres à Messieurs Alain HELLEY, Damien BRUN

essentiellement destinés aux artistes peintres ; qu'Hervé X... a été poursuivi, notamment, pour tromperie sur l'aptitude à l'emploi et les risques inhérents à l'utilisation de trois siccatifs, blanc de courtrai, brun

Bruno Z... et Mme Nadine Z...

2021/007074 du 27/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMES : Madame [L] [U] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

[R] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 mars et 4 juillet 2024, Me Marine Bruna-Rosso doit être regardée comme demandant au tribunal de fixer à quinze jours, à compter

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sas [Localité 1] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur

Martial Bruna M..., demeurant 05200 Crots, 11°/ de M. Roland Bruna M..., demeurant ..., 12°/ de M. Antoine Bruna M..., demeurant 03000 Bellenaves, 13°/ de I...

qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles