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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2402705_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de Me Tisserant, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2405683_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408493_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408575_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, - et les observations de M. C..., assisté de M. A..., interprète ayant dûment prêté serment.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411335_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411399_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielle5ème chambre
DTA_2414107_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
intervenant volontaire Représentant : Me Pascale BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205459_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Les Ilhes, à la société par actions simplifiée Nadine Bourrel et à M. B A.
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf6ec80a69f3c1dc5ad
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
13 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
DECISION Contradictoire à signifier DOSSIER 14/ 00503 WS/ CK prononcé publiquement le lundi quatorze décembre deux mille quinze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame BOURREL
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008186612
16 février 2004
16 février 2004
Jean Boitel, ont pris à bail ce domaine le 16 septembre 1987 puis, après le décès de M.
Source officielleRétentions
69e708cacdc6046d47fa38ed
20 avril 2026
20 avril 2026
Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté [S] [A] interprète en langue peulh qui a prêté serment et de Maître Christelle BOURRET
Source officielleRétentions
6a0d47eccdc6046d47457b0e
19 mai 2026
19 mai 2026
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Christelle BOURRET
Source officielleciv1
6137243ccd58014677413d07
25 novembre 2003
25 novembre 2003
dans le cadre d'une action humanitaire en Serbie et en Bosnie, la société Compagnie européenne d'exportation (CEE) a commandé à la société italienne Silber Calzaturificio (Silber) 36 720 paires de bottes
Source officielleJAF Cabinet 3
6868216a4965b5d9df3186b2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 362 DEFENDEUR : Monsieur [T] [B] [K] [U] né le [Date naissance 7] 1970 à [Localité 15] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Maître Céline BORREL
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:314
9 août 1994
9 août 1994
#Belgischer Staat gegen Boterlux SPRL.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour d'appel de Brüssel - Belgien.
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Elle a conclu avec la société Caroline 50 SAS une charte-partie concernant le Boréal.
Source officiellePage 31 sur 172