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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC003178221
2 février 2023
2 février 2023
Béla Márk ADAMEK 1955 Lászlóné ADORJÁN 1943 Csaba BAKOS 1966 Péter BALASSA 1939 István BALOGH 1964 Nóra BARÓCSINÉ PÁSZTI 1956 Ivánné BÁTI 1935 Krisztina Erika BÁTI 1959 Erzsébet BEDI 1951 Pál Ferenc BENNÁRIK
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c285a52a8057d99184d
16 mai 2022
16 mai 2022
barreau de MARSEILLE INTIMÉE : SAS CHANTIERS D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal, domicilé en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Mounia BELHAIMER
Source officielle8ème chambre
DTA_2303214_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - et les observations de Me Messaoudi, représentant Mme C, et de Me Benyahia
Source officielle3ème chambre
DTA_2301323_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C, représentant le préfet de la Vienne, et de Me Benyahia représentant la commune de Poitiers et la communauté urbaine de Grand Poitiers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301325_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C, représentant le préfet de la Vienne, et de Me Benyahia représentant la commune de Poitiers et la communauté urbaine de Grand Poitiers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère ; – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, ra orteure ublique ; – et les observations de Me Benyahia
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a610
21 février 2008
21 février 2008
PHOTO SERVICE ... 95913 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentés par la SCP GAS, avoués-No du dossier 20070468 assistés de la SCP GAYRAUD BENAHJI DANIELOU, avocats au barreau de Pontoise Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a611
21 février 2008
21 février 2008
PHOTO SERVICE Parc des Reflets ... 95913 ROISSY CHARLES E GAULLE CEDEX représentés par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20070461 assistés de la SCP GAYRAUD BENAHJI DANIELOU, avocats au barreau
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005317_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Holzem, - les conclusions de Mme D..., - et les observations de Me Bensaime, représentant M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01779_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Benyahia pour la commune de Vienne ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200013_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 janvier 2022 et le 30 septembre 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme E C, représentée par Me Abadel-Belhaimer, doit
Source officielle6ème chambre
DTA_2305391_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
C..., représentée par Me Benhaim, agissant en son propre nom et en sa qualité de représentante légale de son fils mineur, M. B...
Source officielle6ème chambre
DTA_1908672_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 23 novembre 2022, Mme A G représentée par Me Benhaim, demande au tribunal : 1°) à titre principal de condamner le centre hospitalier intercommunal de Meulan les Mureaux
Source officielle2ème Chambre civile
69655da4cdc6046d4711224a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
/01/2026 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du neuf Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra POLET, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036fc8ebc54ce979a1f09ce
30 juin 2015
30 juin 2015
la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1cc25a97f0381f524e
16 septembre 2014
16 septembre 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Françoise MARTINI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:1010DEC001221386
10 octobre 1988
10 octobre 1988
Court H.R., Benthem judgment of 23 October 1985, Series A no. 97, pp. 14-16, paras. 32, 36, with references).
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc21
22 octobre 2008
22 octobre 2008
représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Mikaël D..., avocat au barreau de PARIS, toque : E 866, plaidant pour le Cabinet BENNAHIM, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0921DEC002844903
21 septembre 2017
21 septembre 2017
2507/08 21/12/2007 Roberto ZAMPOLINI 23/11/1968 Ameglia Riccardo STURLESE 2557/08 21/12/2007 Rosanna PAGANINI 21/04/1961 La Spezia Riccardo STURLESE 2827/08 21/12/2007 Fernanda BENASSI
Source officielleContestations avocats
62cd0f27e91c8e9fcf07137d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ENTRE : Madame [E] [D] 8 La Brosse 36370 ST HILAIRE SUR BENAIZE comparante en personne DEMANDEUR en contestation d'honoraires, D'UNE PART, ET : S.C.P.
Source officiellePage 31 sur 50