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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:490951.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 31 sur 445

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Annonces BODACC23 943 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BENJAMIN LAROCHE

SIREN 803425156Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

05/07/2026

Voir →

Radiations

DENIZART, Benjamin Jacky Hubert

SIREN 853338572Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

Voir →

Créations

LAPIERRE, Benjamin, Thomas

SIREN 811837319Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL Ernu Benjamin

SIREN 899671275Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

05/07/2026

Voir →

Créations

MCALPINE, Benjamin, Jack, Mcalpine

SIREN 106406069Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

03/07/2026

Voir →

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493487.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin - Gougeon, avocat de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008125419

Admin. suprême

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Benjamin X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

2ème chambre

66c826215372bffe82563119

Appel

22 août 2024

22 août 2024

barreau de MONTPELLIER INTIMES Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne TUXAGUES de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69709ef2cdc6046d4716accb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

OLKY PAYMENT SERVICE PROVIDER SA Société Anonyme de droit luxembourgeois, RCS de Luxembourg B165776, Représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea5a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 20/00712 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [I] [W] épouse [D], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea5c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 20/00721 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Creteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [P] [Z] épouse [E], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007971795

Admin. suprême

5 février 1997

5 février 1997

Benjamin à la frontière ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488f

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

prix, ou des honoraires No RG 20/00042 - No Portalis DBVN-V-B7E-GCYN __________________________________________________________________________________ APPELANTE SARL AVANTAGE RH Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c7f

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Benjamin, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de M. Joseph C..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007955476

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Benjamin X..., demeurant ..., M. Michel A..., demeurant ..., M. Jean-Louis B..., demeurant Le Moulin Videau à Tresses (33370), Mme Catherine C..., demeurant à Grignols (33690), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea8

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Benjamin Y..., alors âgé de 22 ans, était un client de la SNC LE CHIQUITO qui jouait plusieurs fois par semaine pendant le 1er trimestre 2012 et jusqu'au mois de mai 2012 des montants allant de 10. 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da43

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

février 1993 à LUMBRES sans contrat préalable et quatre enfants sont issus de cette union : - Elodie, née le 11 mai 1992 ; - Adrien, né le 15 juillet 1994 ; - Caroline, née le 30 juillet 1996 ; - Benjamin

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030509804

Admin. suprême

17 avril 2015

17 avril 2015

la décision du 4 juillet 2013 de la commission départementale d'aménagement commercial du Vaucluse accordant à la SNC Carpentras Développement l'autorisation qu'elle sollicitait, la SAS Butametal-Benjamin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f002940fdbe4ba0777b1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par le Juge de la mise en état de [Localité 32] (RG 23/00664) Madame [U] [S] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me David VATEL & Benjamin

Source officielle
CC

soc

613723c3cd5801467740dd7b

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Jean-Michel X..., 2 / Mme Brigitte X..., ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Jean-Benjamin X..., Demeurant ensemble, ..., en cassation d'une décision rendue le 30 septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92232

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Benjamin X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Représenté par la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37c6a642c49b871b402

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[P] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37d6a642c49b871b418

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[B] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Juliette DELCROIX, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37e6a642c49b871b442

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[R] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles

Source officielle